Codes, lois et règlements

Code du service national

Code du service national

Partie législative

LIVRE Ier

TITRE Ier : Dispositions générales relatives au service national

Chapitre Ier : Principes.
Chapitre II : Champ d'application.
Chapitre III : Le recensement.
Chapitre IV : L'enseignement de la défense et l'appel de préparation à la défense.
Chapitre IV : L'enseignement de la défense et la journée défense et citoyenneté.
Chapitre V : La préparation militaire.
Chapitre V : La période militaire d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale.
Chapitre VI : Les cadets de la défense

TITRE Ier bis : Dispositions relatives au service civique.

Chapitre Ier : L'Agence du service civique.
Chapitre II : L'engagement et le volontariat de service civique.
Section 1 : Dispositions générales.
Section 2 : Les conditions relatives à la personne volontaire.
Section 3 : Les relations entre la personne volontaire et la personne morale agréée.
Section 4 : Indemnité.
Section 5 : Protection sociale.
Section 6 : Agrément.
Section 7 : Dispositions diverses.
Chapitre II : L'engagement de service civique et le volontariat associatif.
Section 1 : Dispositions générales.
Section 2 : Les conditions relatives à la personne volontaire.
Section 3 : Les relations entre la personne volontaire et la personne morale agréée.
Section 4 : Indemnité.
Section 5 : Protection sociale.
Section 6 : Agrément.
Section 7 : Dispositions diverses.

TITRE II : Dispositions relatives aux volontariats

Chapitre Ier : Le volontariat dans les armées.
Chapitre II : Les volontariats civils
Section I : Principes de volontariats civils.
Section I : Principes du volontariat international.
Section II : Droits et obligations du volontaire civil.
Section II : Droits et obligations du volontaire international.
Section III : Dispositions diverses.
Section IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Chapitre II : Dispositions relatives aux volontariats internationaux
Section I : Principes de volontariats civils.
Section I : Principes du volontariat international.
Section II : Droits et obligations du volontaire civil.
Section II : Droits et obligations du volontaire international.
Section III : Dispositions diverses.
Section IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Chapitre III : Le volontariat pour l'insertion

TITRE II : Dispositions relatives aux autres formes de volontariat.

Chapitre Ier : Le volontariat dans les armées.
Chapitre II : Les volontariats civils
Section I : Principes de volontariats civils.
Section I : Principes du volontariat international.
Section II : Droits et obligations du volontaire civil.
Section II : Droits et obligations du volontaire international.
Section III : Dispositions diverses.
Section IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Chapitre II : Dispositions relatives aux volontariats internationaux
Section I : Principes de volontariats civils.
Section I : Principes du volontariat international.
Section II : Droits et obligations du volontaire civil.
Section II : Droits et obligations du volontaire international.
Section III : Dispositions diverses.
Section IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.
Chapitre III : Le volontariat pour l'insertion

TITRE I : Définition et principes du service national

Chapitre I : Dispositions générales.

TITRE II : Dispositions communes aux différentes formes de service national

Chapitre Ier : Recensement, sélection
Section I : Recensement.
Section II : Sélection.
Chapitre II : Exemptions, dispenses et modalités particulières d'accomplissement des obligations d'activité du service national
Section I : Exemptions.
Section II : Dispenses.
Section III : Objecteurs de conscience.
Section IV : Condamnés.
Chapitre III : Réforme pour inaptitude physique.
Chapitre IV : Droits résultant de l'accomplissement du service national actif.

TITRE III : Dispositions particulières aux différentes formes du service national

Chapitre I : Service militaire
Section I : Définition.
Section II : Service militaire actif.
Section III : Recrutement des cadres de réserve du service militaire.
Section IV : Disponibilité et réserve du service militaire.
Chapitre II : Service de défense.
Chapitre II bis : Service dans la police nationale
Section I : Disposition générales.
Section II : Droits et obligations.
Section III : Disponibilité et réserve dans la police nationale.
Chapitre II ter : Service de sécurité civile.
Chapitre III : Service de l'aide technique et service de la coopération
Section I : Définitions.
Section II : Dispositions communes
Paragraphe 1 : Dispositions générales.
Paragraphe 2 : Droits et obligations.
Paragraphe 3 : Dispositions diverses.
Section III : Dispositions particulières au service de l'aide technique.
Section IV : Dispositions particulières au service de la coopération.

LIVRE II

TITRE Ier : Définition et principes du service national

Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Dispositions particulières à certains emplois du service national.
Chapitre II : Dispositions particulières à certains emplois du service national.

TITRE II : Dispositions communes aux différentes formes de service national

Chapitre Ier : Recensement, sélection
Section I : Recensement.
Section II : Sélection.
Chapitre II : Exemptions, dispenses et modalités particulières d'accomplissement des obligations d'activité du service national
Section I : Exemptions.
Section II : Dispenses.
Section III : Objecteurs de conscience.
Section IV : Condamnés.
Chapitre III : Réforme pour inaptitude physique.
Chapitre IV : Droits résultant de l'accomplissement du service national actif.

TITRE III : Dispositions particulières aux différentes formes du service national

Chapitre Ier : Service militaire
Section I : Définition.
Section II : Service militaire actif.
Section III : Recrutement des cadres de réserve du service militaire.
Section IV : Disponibilité et réserve du service militaire.
Chapitre II : Service de défense.
Chapitre II bis : Service dans la police nationale
Section I : Dispositions générales.
Section II : Droits et obligations.
Section III : Disponibilité et réserve dans la police nationale.
Chapitre II ter : Service de sécurité civile.
Chapitre III : Service de l'aide technique et service de la coopération
Section I : Définitions.
Section II : Dispositions communes
Paragraphe 1er : Dispositions générales.
Paragraphe 2 : Droits et obligations.
Paragraphe 3 : Dispositions diverses.
Section III : Dispositions particulières au service de l'aide technique.
Section IV : Dispositions particulières au service de la coopération.
Chapitre IV : Service des objecteurs de conscience.

TITRE IV : Dispositions pénales et disciplinaires

Chapitre Ier : Dispositions générales
Section I : Dispositions pénales
Paragraphe 1er : Fraudes.
Paragraphe 2 : Insoumission.
Paragraphe 3 : Provocation.
Paragraphe 4 : Infractions aux obligations dans la réserve.
Section II : Dispositions disciplinaires et administratives.
Chapitre II : Dispositions particulières au service militaire.
Chapitre III : Dispositions particulières au service de défense.
Chapitre III bis : Dispositions particulières au service dans la police nationale.
Chapitre III ter : Dispositions particulières au service de sécurité civile.
Chapitre IV : Dispositions particulières au service de l'aide technique et au service de la coopération.

Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat

TITRE I : Définition et principes du service national

CHAPITRE I : Dispositions générales

SECTION I : Appel avancé et report d'incorporation
PARAGRAPHE 1 : Appel avancé.
PARAGRAPHE 2 : Report d'incorporation.
PARAGRAPHE 3 : Dispositions communes.
SECTION II : Composition et appel du contingent.

CHAPITRE II : Dispositions particulières a certains emplois du service national.

TITRE II : Dispositions communes aux différentes formes du service national

CHAPITRE I : Recensement - sélection

SECTION I : Recensement.
SECTION II : Sélection.
PARAGRAPHE 1 : Dispositions générales.
PARAGRAPHE 2 : Droits résultant des opérations de sélection.
PARAGRAPHE 3 : Sélection.
PARAGRAPHE 4 : Règles de discipline.
PARAGRAPHE 5 : Responsabilité de l'Etat.
PARAGRAPHE 6 : Dispositions particulières applicables à la sélection des résidents à l'étranger.
PARAGRAPHE 7 : Marins de la marine marchande.
PARAGRAPHE 8 : Jeunes gens handicapés ou détenus.
PARAGRAPHE 9 : Commission locale d'aptitude.

CHAPITRE II : Dispenses et modalités particulières d'accomplissement des obligations d'activité du service national

SECTION I : Dispenses
PARAGRAPHE 1 : Soutiens de famille.
PARAGRAPHE 2 : Exploitations familiales et chefs d'entreprise.
PARAGRAPHE 3 : Résidence à l'étranger.
SECTION II : Objecteurs de conscience.
SECTION III : Condamnés.

CHAPITRE III : Réforme pour inaptitude physique.

CHAPITRE IV : Droits résultant de l'accomplissement du service national actif.

TITRE III : Dispositions particulières aux différentes formes du service national

CHAPITRE I : Service militaire

SECTION I : Service militaire actif
PARAGRAPHE 1 : Allocations aux militaires ne bénéficiant d'aucune protection sociale et à leur famille.
PARAGRAPHE 2 : Service militaire actif fractionné.
PARAGRAPHE 3 : Gendarmes auxiliaires.
SECTION II : Recrutement des cadres de réserve du service militaire
PARAGRAPHE 1 : Préparation au service militaire.
PARAGRAPHE 2 : Recrutement et formation des cadres de réserve.
PARAGRAPHE 3 : Nomination dans les cadres.

CHAPITRE II : Service de défense

SECTION I : Affectation de défense
PARAGRAPHE 1 : Dispositions générales.
PARAGRAPHE 2 : Affectation individuelle de défense.
PARAGRAPHE 3 : Affectation collective de défense.
SECTION II : Statut de défense.
PARAGRAPHE 1 : Régime administratif et social.
PARAGRAPHE 2 : Régime disciplinaire.
PARAGRAPHE 3 : Dispositions particulières aux corps de défense.
SECTION III : Dispositions particulières.
SECTION IV : Modalités d'adaptation aux départements d'outre-mer.
SECTION V : Modalités d'adaptation aux territoires d'outre-mer.

CHAPITRE II bis : Service dans la police nationale

PARAGRAPHE 1 : Dispositions générales.
SECTION I : Service actif dans la police nationale.
PARAGRAPHE 1 : Affectation.
PARAGRAPHE 2 : Missions.
PARAGRAPHE 3 : Hiérarchie - Avancement.
PARAGRAPHE 4 : Permissions.
PARAGRAPHE 2 : Permissions.
PARAGRAPHE 5 : Récompenses.
PARAGRAPHE 6 : Indemnités - Hébergement et alimentation.
PARAGRAPHE 3 : Discipline.
PARAGRAPHE 7 : Tenue.
PARAGRAPHE 8 : Transports.
PARAGRAPHE 4 : Soins.
PARAGRAPHE 9 : Soins.
PARAGRAPHE 5 : Inaptitude.
PARAGRAPHE 10 : Inaptitude physique.
PARAGRAPHE 11 : Libération du service actif.
PARAGRAPHE 6 : Solde et indemnités.
PARAGRAPHE 7 : Libération du service actif.
PARAGRAPHE 12 : Dispositions diverses.
SECTION II : Disponibilité et réserve dans la police nationale.

CHAPITRE II TER : Service de sécurité civile

SECTION I : Service de sécurité civile en qualité de sapeur-pompier auxiliaire
PARAGRAPHE 1 : Affectation.
PARAGRAPHE 2 : Missions - Obligations.
PARAGRAPHE 3 : Hiérarchie - Avancement.
PARAGRAPHE 4.
SECTION II : Service de sécurité civile en qualité de forestier auxiliaire
PARAGRAPHE 1 : Affectation.
PARAGRAPHE 2 : Missions - Obligations.
PARAGRAPHE 3 : Hiérarchie - Avancement.
PARAGRAPHE 4.

CHAPITRE III : Service de l'aide technique et service de la coopération

SECTION I : Dispositions communes
PARAGRAPHE 1 : Opérations préliminaires et appel au service.
PARAGRAPHE 2 : Indemnités.
PARAGRAPHE 3 : Discipline.
PARAGRAPHE 4 : Permissions.
PARAGRAPHE 5 : Soins médicaux.
PARAGRAPHE 6 : Inaptitude physique.
PARAGRAPHE 7 : Libération du service actif.
SECTION II : Dispositions particulières au service de l'aide technique.
SECTION III : Dispositions particulières au service de la coopération.

CHAPITRE IV : Service des objecteurs de conscience.

PARAGRAPHE 1 : Rattachement et affectation.
PARAGRAPHE 2 : Devoirs et obligations.
PARAGRAPHE 3 : Discipline.
PARAGRAPHE 4 : Permissions.
PARAGRAPHE 5 : Habilitation des organismes.
PARAGRAPHE 6 : Missions en temps de guerre.

TITRE IV : Service féminin.

TITRE V : Dispositions communes aux formes civiles du service national

LIVRE Ier : Obligations du service national.

Chapitre Ier : Le recensement.

Chapitre Ier bis : Dispositions relatives au service civique

Section I : L'Agence du service civique
Section II : Les relations entre la personne volontaire et la personne morale agréée
Section III : Indemnité
Section IV : Agrément
Section V : Dispositions diverses
Section VI : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre II : L'appel de préparation à la défense

Section 1 : Dispositions générales.
Section 2 : Règles applicables aux appelés du service national.
Section 3 : Dispositions particulières applicables aux Français de l'étranger.
Section 3 : Dispositions particulières applicables aux Français établis hors de France.
Section 4 : Dispositions particulières à la période militaire d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale
Section 5 : Dispositions particulières applicables aux Français participant au séjour de cohésion prévu à l'article R. 113-1
Section 6 : Dispositions particulières applicables en cas de limitation des rassemblements ou de la circulation des personnes
Section 4 : Dispositions particulières à la préparation militaire.

Chapitre II : La journée défense et citoyenneté

Section 1 : Dispositions générales.
Section 2 : Règles applicables aux appelés du service national.
Section 3 : Dispositions particulières applicables aux Français de l'étranger.
Section 3 : Dispositions particulières applicables aux Français établis hors de France.
Section 4 : Dispositions particulières à la période militaire d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale
Section 5 : Dispositions particulières applicables aux Français participant au séjour de cohésion prévu à l'article R. 113-1
Section 6 : Dispositions particulières applicables en cas de limitation des rassemblements ou de la circulation des personnes
Section 4 : Dispositions particulières à la préparation militaire.

Chapitre III : Autres formes de volontariat

LIVRE II

Titre Ier : Définition et principes du service national

Chapitre Ier : Dispositions générales
Section I : Appel avancé et report d'incorporation
Paragraphe 1er : Appel avancé.
Paragraphe 2 : Report d'incorporation.
Paragraphe 3 : Dispositions communes.
Section II : Composition et appel du contingent.
Chapitre II : Dispositions particulières à certains emplois du service national.

Titre II : Dispositions communes aux différentes formes du service national

Chapitre Ier : Recensement - Sélection
Section II : Sélection
Paragraphe 1er : Dispositions générales.
Paragraphe 2 : Droits résultant des opérations de sélection.
Paragraphe 3 : Sélection.
Paragraphe 4 : Règles de discipline.
Paragraphe 5 : Responsabilité de l'Etat.
Paragraphe 6 : Dispositions particulières applicables à la sélection des résidents à l'étranger.
Paragraphe 7 : Marins de la marine marchande.
Paragraphe 8 : Jeunes gens handicapés ou détenus.
Paragraphe 9 : Commission locale d'aptitude.
Chapitre II : Dispenses et modalités particulières d'accomplissement des obligations d'activités du service national
Section I : Dispenses
Paragraphe 1er : Dispenses à caractère social
Paragraphe 2 : Exploitations familiales et chefs d'entreprise.
Paragraphe 3 : Résidence à l'étranger.
Section III : Condamnés.
Chapitre III : Réforme pour inaptitude physique.

Titre III : Dispositions particulières aux différentes formes du service national

Chapitre Ier : Service militaire
Section I : Service militaire actif
Paragraphe 1er : Allocations aux militaires ne bénéficiant d'aucune protection sociale et à leur famille.
Paragraphe 3 : Gendarmes auxiliaires.
Section II : Recrutement des cadres de réserve du service militaire
Paragraphe 1er : Préparation au service militaire.
Paragraphe 2 : Recrutement et formation des cadres de réserve.
Paragraphe 3 : Nomination dans les cadres.
Chapitre II : Service de défense
Section I : Affectation de défense
Paragraphe 1er : Dispositions générales.
Paragraphe 2 : Affectation individuelle de défense.
Paragraphe 3 : Affectation collective de défense.
Section II : Statut de défense.
Paragraphe 1er : Régime administratif et social.
Paragraphe 2 : Régime disciplinaire.
Paragraphe 3 : Dispositions particulières aux corps de défense.
Section III : Dispositions particulières.
Section IV : Modalités d'adaptation aux départements d'outre-mer.
Section V : Modalités d'adaptation aux territoires d'outre-mer.
Chapitre II bis : Service dans la police nationale
Section I : Service actif dans la police nationale.
Section II : Disponibilité et réserve dans la police nationale.
Chapitre II ter : Service de sécurité civile
Section I : Service de sécurité civile en qualité de sapeur-pompier auxiliaire
Paragraphe 1er : Affectation.
Paragraphe 2 : Missions - Obligations.
Paragraphe 3 : Hiérarchie - Avancement.
Paragraphe 4.
Section II : Service de sécurité civile en qualité de forestier auxiliaire
Paragraphe 1er : Affectation.
Paragraphe 2 : Missions - Obligations.
Paragraphe 3 : Hiérarchie - Avancement.
Paragraphe 4.
Chapitre III : Service de l'aide technique et service de la coopération
Section I : Dispositions communes
Paragraphe 1er : Opérations préliminaires et appel au service.
Paragraphe 2 : Indemnités.
Paragraphe 3 : Discipline.
Paragraphe 4 : Permissions.
Paragraphe 5 : Soins médicaux.
Paragraphe 6 : Inaptitude physique.
Paragraphe 7 : Libération du service actif.
Section II : Dispositions particulières au service de l'aide technique.
Section III : Dispositions particulières au service de la coopération.
Chapitre IV : Service des objecteurs de conscience.
Paragraphe 1er : Rattachement et affectation.
Paragraphe 2 : Devoirs et obligations.
Paragraphe 3 : Discipline.
Paragraphe 4 : Permissions.
Paragraphe 5 : Habilitation des organismes.
Paragraphe 6 : Missions en temps de guerre.

Titre IV : Service féminin.

Titre V : Dispositions communes aux formes civiles du service national

Annexes

CATÉGORIES D'ACTIVITÉS AU TITRE DESQUELLES PEUVENT ÊTRE PRONONCÉES DES AFFECTATIONS DE DÉFENSE