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Article R81 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du service national)

Article R81 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du service national)


Affectés à une formation civile, les jeunes gens visés à l'article R. 78 [*objecteurs de conscience*] doivent [*obligations*] :

accomplir dans le cadre du règlement interieur établi par l'organisme d'emploi en accord avec le ministre, le travail qui leur est confié, à l'exclusion de tout autre ;

observer en toutes circonstances les règles élémentaires de la politesse et du savoir-vivre.

Il leur est interdit de s'absenter sans autorisation du lieu de travail.