Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage

Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air

Chapitre V : Suivi de l'aérage

Section 1 : Champ d'application.

Section 2 : Dispositions communes aux différentes activités mentionnées à l'article 1er ou à certaines d'entre elles

Section 3 : Dispositions spécifiques à chacune des activités mentionnées au III de l'article 1er

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Mise à l'abri des personnes

Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Détermination de la température caractéristique

Chapitre IV : Conditions de travail

Chapitre V : Suivi des chantiers chauds

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C

Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C

Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons

Chapitre VI : Contrôle

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques

Chapitre IV : Protection contre les risques de contact direct

Chapitre V : Protection contre les risques de contact indirect

Chapitre VI : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique

Chapitre VII : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques

Chapitre VIII : Dispositions diverses

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Protection contre les risques de contact direct

Chapitre III : Protection contre les risques de contact indirect

Chapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques

Chapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique

Chapitre IV : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques

Chapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique

Chapitre IV : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières, au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses

Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Informations préalables à l'opération

Chapitre III : Mise au point des mesures de prévention

Chapitre IV : Responsabilité et coordination

Chapitre V : Obligations du chef de l'entreprise extérieure

Chapitre VI : Obligations de l'exploitant

Chapitre VII : Dispositions particulières concernant les médecins du travail, les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, les délégués mineurs ou délégués permanents de la surface et les délégués du personnel

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Mise à disposition, choix, utilisation et maintenance

Chapitre IV : Vérifications

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Choix, installation, utilisation et maintenance

Chapitre IV : Vérifications, contrôles et informations

Sous-section 1 : Prescriptions techniques applicables à tous les équipements de travail

Sous-section 2 : Mesures complémentaires concernant l'utilisation d'équipements de travail mobiles, automoteurs ou non

Sous-section 3 : Mesures complémentaires applicables aux équipements de travail servant au levage des charges

Sous-section 4 : Prescriptions techniques complémentaires applicables aux écrans de visualisation

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales, les travaux à ciel ouvert et les travaux souterrains autres que ceux à risque de grisou ou de poussières inflammables

Section 3 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains

Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains à risque de grisou ou de poussières inflammables

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche

Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou

Chapitre V : Aérage principal

Chapitre VI : Aérage secondaire

Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou

Chapitre VIII : Teneurs limites

Chapitre IX : Captage de grisou

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Moteurs

Chapitre IV : Lieux d'utilisation

Chapitre V : Contrôles

Chapitre Ier : Moteurs

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Classement des travaux

Chapitre IV : Mesures générales de protection

Chapitre V : Neutralisation par schistification

Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques

Chapitre VII : Neutralisation à l'eau

Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages

Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage

Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations

Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains de recherche ou d'exploitation de substances radioactives

Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert de recherche ou d'exploitation de substances radioactives

Section 4 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface et les dépendances légales des exploitations de substances radioactives

Section 5 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains autres que ceux de recherche ou d'exploitation de substances radioactives

Section unique : Travaux et installations des exploitations de substances radioactives

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions applicables à l'ensemble des gîtes

Section 3 : Dispositions spécifiques aux gîtes de fluides gazeux ou liquides ou rendus tels et inflammables ou sous pression ou susceptibles de dégager des gaz toxiques, d'eux-mêmes ou du fait des opérations effectuées

Section 4 : Dispositions relatives à la fermeture des puits ou sondages

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Responsabilité et organisation en matière de sécurité et de santé

Chapitre IV : Lieux de travail

Chapitre V : Voies de circulation

Chapitre VI : Transport

Chapitre VII : Situation de danger

Chapitre VIII : Alarme, évacuation, secours, sauvetage

Chapitre IX : Surveillance administrative

Chapitre Ier : Lieux de travail

Chapitre II : Voies et issues de secours

Chapitre III : Locaux

Chapitre IV : Equipements sanitaires

Chapitre V : Aires de mise en dépôt

• Article Annexe RG-1-R, art. 60
• Article 60
• Article 60
• Article 61
• Article 62
• Article 63
• Article 64
• Article Annexe RG-1-R, art. 65
• Article 65
• Article 66
• Article Annexe RG-1-R, art. 67
• Article 67

• Article Annexe RG-1-R, art. 68
• Article 68
• Article 68
• Article 69
• Article 70
• Article 71
• Article 72
• Article 73
• Article 74
• Article 75
• Article 76
• Article 77
• Article 78
• Article Annexe RG-1-R, art. 79
• Article 79

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Echelles, échafaudages, planchers de travail

Chapitre IV : Moyens de protection collective et individuelle

Chapitre V : Elévateurs

Chapitre VI : Vérifications et contrôles

• Article 21
• Article 22
• Article 23

• Article 24
• Article 25

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Personnel

Chapitre III : Véhicules

Chapitre IV : Lieux de circulation

Chapitre V : Conditions d'utilisation

• Article 19
• Article Annexe VP-1-R
• Article 20

Chapitre Ier : Véhicules

Chapitre II : Lieux de circulation

Chapitre III : Conditions d'utilisation

Chapitre Ier : Véhicules

Chapitre II : Lieux de circulation

Chapitre III : Conditions d'utilisation