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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Eaux souterraines : L'exploitant doit :


- déterminer le périmètre d'influence des travaux et installations sur les eaux souterraines ;


- mesurer l'activité volumique du radium et de l'uranium dans ces eaux au moins une fois par trimestre ;


- prévoir un système d'intervention en cas d'augmentation notable de cette activité.