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Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Rejets gazeux : Le flux de radon et de poussières radioactives en provenance des travaux souterrains doit être mesuré au moins une fois par an.