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Article 43 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Article 43 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Personnel : Sont applicables aux travaux à ciel ouvert des mines de substances radioactives les dispositions :


- du chapitre Ier de la section 2, sauf celles de l'article 33 ;


- des articles 36 et 37.