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Article 15 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Article 15 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Elévateurs autorisés : Les équipements de travail servant au levage et au déplacement de travailleurs doivent être choisis ou équipés pour :


- éviter les risques de chute de l'habitacle, lorsqu'il existe, au moyen de dispositifs appropriés ;


- éviter les risques de chute de l'utilisateur hors de l'habitacle, lorsqu'il existe ;


- éviter les risques d'écrasement, de coincement ou de heurt de l'utilisateur ;


- garantir la sécurité des travailleurs bloqués, en cas d'accident, dans l'habitacle et permettre leur dégagement.