Article Annexe TCH-1-R, art. 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)
Article Annexe TCH-1-R, art. 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)
Les élévateurs sont classés en deux catégories :
- catégorie 1 : les appareils spécialement conçus pour l'élévation des personnes ;
- catégorie 2 : les appareils seulement conçus pour l'élévation et le transport des produits ou des matériels et aménagés conformément aux dispositions de l'article 16.