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Article 48 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Article 48 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives)

Entreposage, retrait du service des accessoires de levage : Les accessoires de levage doivent être entreposés de manière qu'ils ne puissent être endommagés ou détériorés.


Dès lors qu'ils présentent des défectuosités susceptibles d'entraîner une rupture, ils doivent être retirés du service.