• Article 7-1
• Article 7-2
• Article 7-3
• Article 7-4
• Article 7-5
• Article 7-6
• Article 7-7
• Article 7-7
• Article 8-1
• Article 8-2
• Article 8-3
• Article 8-4
• Article 8-5
• Article 9
• Article 9
• Article 9
• Article 9
• Article 10
• Article 10
• Article 10

• Article 11
• Article 11
• Article 11
• Article 12
• Article 12
• Article 12
• Article 12
• Article 13
• Article 13
• Article 13
• Article 14
• Article 14
• Article 15
• Article 16
• Article 17
• Article 18
• Article 19
• Article 19
• Article 19
• Article 19
• Article 20
• Article 21
• Article 21
• Article 21
• Article 21
• Article 22
• Article 23
• Article 24
• Article 24
• Article 25
• Article 26
• Article 26
• Article 26
• Article 27

• Article 28
• Article 28
• Article 28
• Article 28
• Article 29-1
• Article 29-2
• Article 29-2
• Article 29-2
• Article 30-1
• Article 30-2
• Article 31-1
• Article 31-2
• Article 31-2
• Article 31-2
• Article 31-3
• Article 31-3
• Article 31-3
• Article 32
• Article 33-1
• Article 33-2
• Article 34
• Article 35
• Article 35
• Article 35

• Article 36-1
• Article 36-1
• Article 36-1
• Article 36-2
• Article 37-1
• Article 37-2
• Article 37-3
• Article 37-4
• Article 37-5
• Article 37-5

Section 1 : Procédure d'autorisation

Section 2 : Catégories d'exposition

Section 3 : Condition d'utilisation partielle des approches notations internes

Section 1 : Expositions pondérées sur les entreprises, les établissements et les administrations centrales et banques centrales

Section 2 : Expositions pondérées sur la clientèle de détail

Section 3 : Expositions pondérées sur actions

Section 4 : Expositions pondérées des autres actifs ne correspondant pas à des obligations de crédit

Section 5 : Risque de dilution sur les créances achetées

Section 6 : Expositions pondérées sous la forme d'investissements pris dans des parts d'organisme de placement collectif

Section 1 : Modalités de calcul

Section 2 : Traitement des pertes attendues

Section 1 : Valeur exposée au risque

Section 2 : Expositions sur les entreprises, les établissements et les administrations centrales et banques centrales

Section 3 : Expositions sur la clientèle de détail

Section 1 : Système de notation

Section 2 : Quantification des risques

Section 3 : Validation des estimations internes

Section 4 : Calcul des montants pondérés des expositions pondérées sur actions en méthode modèles internes

Section 5 : Exigences relatives au contrôle interne

• Article 159
• Article 160
• Article 161
• Article 162
• Article 163

Section 1 : Eligibilité

Section 2 : Exigences minimales

Section 3 : Modalités de prise en compte des effets de sûretés financières

Section 4 : Modalités de prise en compte des effets des autres sûretés réelles.

Section 5 : Modalités de prise en compte des effets de sûretés réelles reconnues pour les établissements utilisant l'approche notations internes fondation du risque de crédit.

Section 1 : Eligibilité

Section 2 : Exigences minimales

Section 3 : Modalités de prise en compte des effets de sûretés personnelles et des dérivés de crédit

Section 1 : Eligibilité

Section 2 : Exigences minimales

Section 3 : Modalités de prise en compte des effets de mécanismes de compensation ou de novation

• Article 205
• Article 206
• Article 207
• Article 208
• Article 209

• Article 210
• Article 210
• Article 211
• Article 212
• Article 213
• Article 214
• Article 214
• Article 215
• Article 216
• Article 216
• Article 216
• Article 217
• Article 217-1
• Article 217-1

Section 1 : Exigences minimales relatives à la prise en compte d'un transfert de risque significatif

Section 2 : Calcul des montants des expositions pondérées titrisées dans le cadre d'une titrisation synthétique

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Etablissements assujettis originateurs et sponsors

Section 3 : Traitement des positions ne bénéficiant pas d'une évaluation externe du risque de crédit

Section 4 : Traitement des positions de titrisation constituant une position de « deuxième perte » ou une tranche plus favorable dans un programme de papier commercial adossé à des actifs

Section 5 : Traitement des lignes de liquidité ne bénéficiant pas d'une évaluation externe du risque de crédit

Section 6 : Exigences de fonds propres supplémentaires pour les titrisations d'expositions renouvelables comportant une clause de remboursement anticipé

Section 1 : Modalités d'application des méthodes

Section 2 : Montants maximaux des expositions pondérées

Section 3 : Méthode fondée sur les notations

Section 4 : Méthode de la formule réglementaire

Section 5 : Lignes de liquidité

Section 6 : Prise en compte des effets des techniques de réduction du risque de crédit pour les positions de titrisation

Section 7 : Exigences de fonds propres supplémentaires pour les titrisations d'expositions renouvelables comportant une clause de remboursement anticipé

Section 8 : Réduction des montants des expositions pondérées

Section unique : La reconnaissance des organismes externes d'évaluation de crédit

Section 1 : Définition

Section 2 : Modalités d'application des méthodes

Section 3 : Mécanismes de compensation ou de novation

• Article 267-1
• Article 267-2
• Article 267-3
• Article 267-3
• Article 267-3
• Article 267-4
• Article 267-4
• Article 267-4
• Article 267-5

• Article 268-1
• Article 268-1
• Article 268-1
• Article 268-2
• Article 268-2
• Article 268-2
• Article 268-3
• Article 268-3
• Article 268-3
• Article 268-4

• Article 269
• Article 270
• Article 271
• Article 272
• Article 273
• Article 274
• Article 275
• Article 275
• Article 276
• Article 277
• Article 277
• Article 277

Section 1 : Champ d'application

Section 2 : Calcul de la valeur exposée au risque

Section 3 : Exigences minimales pour l'utilisation des modèles internes

• Article 292-1
• Article 292-2
• Article 292-2
• Article 292-3
• Article 292-3
• Article 292-3
• Article 292-3
• Article 293-1
• Article 293-2
• Article 294
• Article 295
• Article 296
• Article 296
• Article 297
• Article 297
• Article 297

Section 1 : Définition du portefeuille de négociation

Section 2 : Règles d'évaluation applicables aux éléments du portefeuille de négociation.

Section 3 : Règles de gestion applicables au portefeuille de négociation.

Section 1 : Détermination de la position nette

Section 2 : Exigences de fonds propres au titre du risque de taux

Section 3 : Exigences de fonds propres au titre des risques liés à la variation des titres de propriété.

Section 1 : Exigences de fonds propres au titre du risque de change

Section 2 : Exigences de fonds propres au titre des positions sur produits de base

Section 1 : Exigences de fonds propres au titre du risque de règlement livraison

Section 2 : Exigences de fonds propres au titre du risque de contrepartie du portefeuille de négociation

• Article 339-1
• Article 339-1
• Article 339-2
• Article 339-2
• Article 339-2

Section 1 : Calcul des grands risques.

Section 2 : Dispositions applicables en cas de dépassements.

Section 1 : Exigences minimales générales

Section 2 : Critères qualitatifs

Section 3 : Définition des facteurs de risque de marché

Section 4 : Traitement du risque spécifique

Section 5 : Critères quantitatifs

Section 6 : Simulations de crise

Section 7 : Utilisation partielle des modèles internes

Section 8 : Dispositif de contrôle ex post

Section 9 : Calcul des exigences de fonds propres

Section 1 : Calcul des risques optionnels

Section 2 : Utilisation de la mesure du risque calculée par une chambre de compensation.

• Article 358-1
• Article 358-2
• Article 358-2
• Article 358-3

• Article 358-4
• Article 359

Section 1 : Modalités de calcul

Section 2 : Critères relatifs au contrôle interne

Section 3 : Principes applicables à la mise en correspondance entre les activités exercées et les lignes d'activité

Section 1 : Procédure d'autorisation

Section 2 : Critères qualitatifs

Section 3 : Critères quantitatifs

Section 1 : Utilisation combinée d'une approche de mesure avancée et d'autres approches

Section 2 : Utilisation combinée de l'approche de base et de l'approche standard

• Article 374
• Article 374
• Article 374
• Article 374
• Article 375
• Article 375
• Article 375
• Article 376
• Article 377
• Article 378
• Article 379
• Article 379
• Article 379

Section 1 : Informations relatives à la gestion des risques

Section 2 : Informations relatives au champ d'application

Section 3 : Informations relatives à la composition des fonds propres

Section 4 : Informations relatives à l'évaluation de l'adéquation du capital interne et aux exigences de fonds propres

Section 5 : Informations relatives au risque de crédit et au risque de dilution

Section 6 : Informations relatives aux techniques de réduction du risque de crédit

Section 7 : Informations relatives aux opérations de titrisation

Section 8 : Informations relatives au risque de marché

Section 9 : Informations relatives au risque opérationnel

Section 10 : Informations relatives aux expositions sur actions

Section 11 : Informations relatives au risque de taux lié aux opérations autres que celles incluses dans le portefeuille de négociation

• Article 374
• Article 374
• Article 374
• Article 374
• Article 375
• Article 375
• Article 375
• Article 376
• Article 377
• Article 378
• Article 379
• Article 379
• Article 379

Section 1 : Informations relatives à la gestion des risques

Section 2 : Informations relatives au champ d'application

Section 3 : Informations relatives à la composition des fonds propres

Section 4 : Informations relatives à l'évaluation de l'adéquation du capital interne et aux exigences de fonds propres

Section 5 : Informations relatives au risque de crédit et au risque de dilution

Section 6 : Informations relatives aux techniques de réduction du risque de crédit

Section 7 : Informations relatives aux opérations de titrisation

Section 8 : Informations relatives au risque de marché

Section 9 : Informations relatives au risque opérationnel

Section 10 : Informations relatives aux expositions sur actions

Section 11 : Informations relatives au risque de taux lié aux opérations autres que celles incluses dans le portefeuille de négociation

• Article 391
• Article 391
• Article 391

• Article 392-1
• Article 392-2
• Article 392-2
• Article 392-2
• Article 392-3
• Article 392-4

• Article 393
• Article 393
• Article 394
• Article 394
• Article 394
• Article 395-1
• Article 395-1
• Article 395-2
• Article 396
• Article 396
• Article 396
• Article 396-1
• Article 396-1

• Article 397-1
• Article 397-1
• Article 397-2
• Article 397-3
• Article 397-3
• Article 398