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Article 334-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement)

Article 334-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement)

Avec l'autorisation de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, les établissements qui exercent une activité importante sur produits de base et disposent d'un portefeuille diversifié de ces produits peuvent utiliser, à la place des coefficients précédents, les coefficients d'écart de taux, de report et directionnels du tableau suivant :

MÉTAUX PRÉCIEUX
(sauf l'or)

MÉTAUX
de base

PRODUITS
agricoles

PRODUITS
énergétiques
et autres produits

Coefficient d'écart de taux

1,0 %

1,2 %

1,5 %

1,5 %

Coefficient de report

0,3 %

0,5 %

0,6 %

0,6 %

Coefficient directionnel

8,0 %

10,0 %

12,0 %

15,0 %