Des positions moins liquides peuvent résulter de situations de marché, ou de situations propres aux établissements lorsque ceux-ci détiennent des positions concentrées ou prolongées.
Les établissements assujettis mettent en place et maintiennent des procédures pour calculer des réfactions de valeur de positions moins liquides. Ces réfactions s'ajoutent, le cas échéant, aux changements de la valeur des positions requis aux fins des obligations d'information financière et sont conçus pour refléter l'illiquidité de ces positions. Dans le cadre de telles procédures, les établissements examinent plusieurs facteurs pour déterminer s'il est nécessaire de prévoir des réfactions de valeur pour les positions moins liquides :
― les délais requis pour couvrir ces positions ou les risques qu'elles comportent ;
― la volatilité et la moyenne des écarts entre prix vendeur et prix acheteur des instruments financiers ou de leurs couvertures ;
― la disponibilité des cotations de marché ;
― la volatilité et la moyenne des volumes négociés, y compris les volumes négociés en période de tensions sur les marchés pour les instruments financiers et leurs couvertures ;
― le niveau de concentration du marché ;
― l'ancienneté des positions ;
― la mesure dans laquelle la valorisation de la position s'appuie sur le modèle et permet d'apprécier le risque de modèle ;
― l'impact des autres risques de modèle.
Lorsqu'ils utilisent des évaluations de tiers ou des évaluations par référence à un modèle, les établissements assujettis déterminent s'ils doivent procéder à des réfactions de valeur. Ils doivent également s'interroger sur la nécessité de prévoir des réfactions de valeur pour les positions les moins liquides et s'interroger en permanence sur leur caractère adéquat.
En ce qui concerne les produits complexes tels que, notamment mais non exclusivement, les expositions de titrisation et les dérivés de crédit au nième défaut, les établissements assujettis évaluent expressément la nécessité d'adopter des réfactions de valeur afin de prendre en compte le risque de modèle associé à l'utilisation d'une méthodologie d'évaluation éventuellement erronée et le risque lié à l'emploi, pour la valorisation, de paramètres de modèles non observables (et potentiellement erronés).