Un établissement assujetti qui souhaite utiliser la méthode de la duration doit faire part préalablement de son intention au secrétariat général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution. L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut s'opposer à l'utilisation de cette méthode. Seuls peuvent y recourir les établissements qui ont les moyens de l'utiliser de manière continue.
La méthode de la duration comporte les quatre étapes suivantes définies aux alinéas a à d ci-après :
- le calcul de la duration modifiée de chaque titre de créance ;
- la répartition des positions par zone de duration ;
- la compensation des positions à l'intérieur des zones et entre zones différentes ;
- la détermination de l'exigence de fonds propres.
a) Pour le calcul de la duration modifiée, l'établissement assujetti prend la valeur de marché de chaque titre de créance à taux fixe et calcule son rendement à l'échéance, qui est le taux d'actualisation implicite de ce titre. Dans le cas d'instruments à taux variable, l'établissement assujetti prend la valeur de marché de chaque instrument et calcule ensuite son rendement en supposant que le principal est dû lors de la prochaine refixation du taux d'intérêt.
L'établissement assujetti calcule alors la duration modifiée de chaque titre de créance au moyen de la formule suivante :
Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 51 du 01/03/2007 texte numéro 12
où :
- r est le taux de rendement ;
- P, le prix du titre de créance ;
b) Pour le calcul des positions pondérées, chaque titre de créance est classé, en fonction de sa duration modifiée, dans le tableau suivant :
|
ZONE |
DURATION MODIFIÉE |
INTÉRÊT PRÉSUMÉ |
|
1 |
0 ≤ 1,0 |
1,0 |
|
2 |
|
0,85 |
|
3 |
|
0,7 |
La position pondérée est déterminée en multipliant la valeur de marché de chaque instrument par sa duration modifiée et par la variation présumée du taux d'intérêt ;
c) Pour prendre en compte la compensation des positions, la logique décrite pour la méthode de l'échéancier est appliquée au tableau visé à l'alinéa b afin d'obtenir les différentes positions compensées et non compensées ;
d) L'exigence de fonds propres est égale à la somme des éléments suivants :
- 2 % de la position compensée pondérée sur la base de la duration de chaque zone ;
- 40 % des positions compensées pondérées sur la base de la duration entre les zones 1 et 2 et entre les zones 2 et 3 ;
- 150 % de la position compensée pondérée sur la base de la duration entre les zones 1 et 3 ;
- 100 % des positions pondérées résiduelles non compensées sur la base de la duration.