Codes, lois et règlements

Arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes

Arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes

Titre Ier : Dispositions générales

Chapitre Ier : Enregistrement des paris

Chapitre II : Résultat et calcul des rapports

Chapitre III : Paiement

Chapitre IV : Utilisation du "chèque PMU" ou "chèque pari mutuel"

Chapitre IV : Utilisation du chèque pari

Chapitre IV bis : Carte privative

Chapitre IV bis : Carte privative

Titre II : Les paris

Chapitre Ier : Pari simple

Chapitre Ier bis : Pari simple international

Chapitre II : Pari par reports

Chapitre II : PARI par reports dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieurs

Chapitre III : Pari jumelé

Chapitre III bis : Pari jumelé course par course

Chapitre IV : Pari couplé

Chapitre IV bis : Pari couplé hippodrome

Chapitre IV ter : Pari "Couplé ordre international"

Chapitre V : Pari super-couplé

Chapitre V : Paris 2 sur 4

Chapitre VI : Pari Quadrio

Chapitre VI : Pari super-jumelé

Chapitre VII : Pari tiercé

Chapitre VIII : Pari triplet

Chapitre IX : Pari trio

Chapitre IX bis : Pari Trio Ordre

Chapitre IX ter : Pari Trio Ordre Hippodrome

Chapitre X : Pari trio urbain

Chapitre X : Pari trio urbain

Chapitre X bis : Pari "Trio ordre international"

Chapitre XI : Pari quarté

Chapitre XII : Pari quartet

Chapitre XII bis : Pari "quarté plus"

Chapitre XII bis : Pari "Quarté Plus"

Chapitre XIII : Pari derby

Chapitre XIII : Pari MULTI

Chapitre XIII bis : Pari à quatre chevaux sans ordre parmi une sélection de six chevaux maximum, dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieurs

Chapitre XIV : Pari quinté plus

Chapitre XV : Pari à cinq chevaux dont le nom commercial retenu par le PMU est porté à la connaissance des parieurs

Chapitre XIII : Pari "Grand 7"

Titre III : Postes et moyens d'enregistrement du pari mutuel urbain

Chapitre Ier : Postes d'enregistrement du pari mutuel urbain

Chapitre II : Paris par téléphone

Chapitre II : Paris par téléphone, ou par Minitel et par terminal numér

Chapitre II : Paris par téléphone

Chapitre II : Paris par terminaux avec prépose

Chapitre III : Paris par téléphone "Global" et par terminal numérique

Chapitre III : Paris par téléphone "Global"

Chapitre III : Paris par bornes interactives

Chapitre III : Paris par correspondance

Chapitre III : Paris par borne interactive

Chapitre IV : Paris par borne interactive

Chapitre IV : Paris en compte ouvert auprès du Pari mutuel urbain

Chapitre V : Paris par terminal numérique

Chapitre V : Carte privative

Chapitre VI : Paris par internet

Chapitre VI : Paris par internet et par terminal mobile

Chapitre VI : Paris par téléphone

Chapitre VII : Paris par Terminal Mobile Hippodrome

Chapitre VII : Paris par message texte (SMS)

Chapitre VIII : Paris par “ smartphone ” (ordiphone)

Titre III Bis : Moyens d'enregistrement spécifiques aux hippodromes

Chapitre Ier : Paris par support électronique dont le nom commercial retenu est porté à la connaissance des parieurs

Titre IV : Consignes générales pour l'utilisation des bordereaux spéciaux préparés par les parieurs

Chapitre II : Bordereaux perforés à encocher

Chapitre III : Bordereaux perforés "derby"

Chapitre IV : Bordereaux marqués

Chapitre IV bis : Enregistrement des paris dans les postes d'enregistrement connectés au système informatique central du pari mutuel urbain fonctionnant en temps réel

Chapitre V : Autres types de bordereaux spéciaux préparés par tes parieurs

Titre V : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie

Titre VI : Dispositions finales