Décret n°88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales

• Article 74

TITRE Ier : ACCES AU TROISIEME CYCLE DES ETUDES MEDICALES.

TITRE II : TROISIEME CYCLE DE MEDECINE GENERALE.

TITRE III : TROISIEME CYCLE DE MEDECINE SPECIALISEE

TITRE IV : Accès des médecins français, andorrans et ressortissants des états membres de la communauté européenne ou des autres états parties à l'accord sur l'espace économique européen, aux formations de troisième cycle spécialisé de médecine

TITRE IV : ACCES DES MEDECINS FRANçAIS, ANDORRANS ET RESSORTISSANTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE AUX FORMATIONS DE TROISIEME CYCLE SPECIALISE DE MEDECINE.

TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX ELEVES MEDECINS DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES ET AUX ASSISTANTS DES HOPITAUX DES ARMEES

TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES.