Codes, lois et règlements

Décret n°78-498 du 28 mars 1978 relatif aux titres de recherches et d'exploitation de géothermie

Décret n°78-498 du 28 mars 1978 relatif aux titres de recherches et d'exploitation de géothermie

Titre préliminaire : Définitions

Titre Ier : Gîtes à haute température.

Chapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiques

Chapitre 2 : Existence d'une connexion hydraulique

Titre Ier : Gîtes à haute température

Chapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiques

Chapitre 2 : Existence d'une connexion hydraulique

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Chapitre 1 : Obligations des demandeurs et titulaires de titres d'exploration ou d'exploitation de gîtes géothermiques

Chapitre 2 : Existence d'une connexion hydraulique

Titre Ier : Gîtes à basse température.

Chapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Chapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Section 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Section 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Titre II : Gîtes à basse température

Chapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Chapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Section 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Section 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Titre II : LES TITRES D'EXPLORATION DE GÎTES GÉOTHERMIQUES

Chapitre Ier : Le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : L'octroi du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 3 : La prolongation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Section 4 : La fusion et la mutation du permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques

Chapitre II : L'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Section 1 : L'octroi de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Section 2 : La mutation de l'autorisation de recherches de gîtes géothermiques

Titre III : LES TITRES D'EXPLOITATION DE GÎTES GÉOTHERMIQUES

Chapitre 1 : Dispositions communes

Chapitre 2 : La concession de gîtes géothermiques

Section 1 : L'octroi de la concession de gîtes géothermiques

Section 2 : La prolongation de la concession de gîtes géothermiques

Section 3 : La mutation, l'amodiation et l'extension de la concession de gîtes géothermiques

Chapitre 3 : Le permis d'exploitation de gîtes géothermiques

Section 1 : L'octroi du permis d'exploitation de gîtes géothermiques

Section 2 : La prolongation du permis d'exploitation de gîtes géothermiques

Section 3 : La mutation et l'amodiation du permis d'exploitation de gîtes géothermiques

Titre III : Dispositions finales.

Titre IV : Dispositions transitoires

Titre IV : LA PUBLICITÉ DES DÉCISIONS RELATIVES AUX TITRES DE GÉOTHERMIE

Titre V : Dispositions finales

Titre V : LES ACTES METTANT FIN À LA VALIDITÉ DES TITRES DE GÉOTHERMIE

Titre II : Dispositions transitoires.

Titre III : Gîtes à basse température de minime importance

Titre VI : Gîtes de minime importance