Transvasement

• Article 108

Classement des hydrocarbures

Sources possibles de gaz ou de vapeurs combustibles

Dispositions préliminaires

Emplacements d'hydrocarbures

Autres emplacements

Aires d'emplacements d'hydrocarbures

Emplacement sous simple abri

Bâtiments, locaux ou simples abris "incombustibles"

Définitions des zones

Feux nus

Moteurs et appareillages de sûreté.

Poste de chargement en "libre-service" de fuel-oils fluides ou de gas-oil

Stockages

Voies, aires et passages de circulation intérieure des véhicules routiers

Voies de communication extérieures

Chaîne d'emplissage, stock intégré

• Article 203

Distances entre différents emplacements

Parcs de stationnement de véhicules routiers

Clôture

Limite des terrains extérieurs

Poste de chargement en libre-service de fuel-oils fluides ou de gas-oil

Distance entre un emplacement d'hydrocarbures liquides et un emplacement d'hydrocarbures liquéfiés situés dans un même établissement

Voies, aires et passages de circulation des véhicules

Voies, aires et passages de circulation

• Article 303

• Article 305

Dispositions générales

Postes de chargement en libre-service de fuel-oils fluides ou de gas-oil

• Article 308

Bâtiments et locaux incombustibles

• Article 309

Réservoirs ayant plusieurs affectations

Réservoirs intégrés

Cuvettes de rétention

Construction et disposition des cuvettes

Disposition et espacement des réservoirs cylindriques à axe vertical

Construction et équipement des réservoirs d'hydrocarbures liquides

Disposition et espacement des réservoirs sphériques

Disposition et espacement des réservoirs cylindriques à axe horizontal

Disposition et espacement des réservoirs enterrés

• Article 319

Règles particulières

Matériel électrique

Matériel électrique utilisable dans les zones de type 1

Matériel électrique utilisable dans les zones de type 2

Protection contre la foudre et les courants de circulation

Moteurs et machines fixes non électriques utilisables en zones classées

Installations de collecte et d'épuration des eaux rejetées

Qualité des effluents rejetés

Protection des cours d'eau et des plans d'eau

Protection du sol et des eaux souterraines

Règles de construction

Règles d'exploitation

Objet

Règlement général de sécurité et consignes

Inspection du matériel

Entretien et réparation du matériel

Règles particulières

• Article annexe