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Article 117 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classe - Annexe.)

Article 117 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 1972 relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des dépôts d'hydrocarbures liquides de 1ère et 2ème classe - Annexe.)

Chaîne d'emplissage - Stock intégré :

Dans une installation d'emplissage, les réservoirs mobiles sont acheminés par un ou plusieurs circuits de manutention vers des emplacements où diverses opérations peuvent être réalisées.


C'est ainsi que pour l'emplissage proprement dit, les manipulations successives à effectuer au cours du circuit sont en principe les suivantes :


- dépose des bouchons ;


- emplissage des réservoirs mobiles ;


- remise en place des bouchons.


D'autres opérations peuvent être faites sur les réservoirs mobiles à l'occasion de leur cheminement, par exemple :


- le nettoyage, la peinture, le dégazage, etc..


117.1. Est dénommée "chaîne d'emplissage", au sens du présent règlement, la partie du circuit de manutention qui, desservant directement le ou les postes d'emplissage, est délimitée :


- en amont, par l'emplacement où s'effectue le tri des réservoirs mobiles vides ou l'admission des réservoirs mobiles vides ;


- en aval, par l'emplacement où les bouchons sont reposés sur les réservoirs mobiles remplis.


117.2. Est dénommé "stock intégré à une chaîne d'emplissage", au sens du présent règlement, l'ensemble du stock constitué par :


- les réservoirs mobiles circulant sur la chaîne d'emplissage, telle qu'elle est définie ci-dessus ;


- les réservoirs mobiles présents sur le circuit annexe de peinture ;


- les réservoirs mobiles présents sur le circuit de dégazage ;


- et le stock de réservoirs mobiles relié à la chaîne d'emplissage au moyen d'un circuit de manutention.