Dispositions générales.
Sans préjudice des dispositions réglementaires concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs, un règlement de sécurité est établi pour chaque dépôt. Ce règlement est complété par des consignes dont le contenu et l'ampleur sont fonction de la nature des produits manipulés ainsi que de l'activité et de la capacité du dépôt.