Codes, lois et règlements

Arrêté du 18 août 1955 relatif au freinage des véhicules automobiles

Arrêté du 18 août 1955 relatif au freinage des véhicules automobiles

Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles (y compris les trolleybus), remorques, semi-remorques, véhicules articulés et ensembles de véhicules

Paragraphe 1er : Véhicules automobiles.

Paragraphe 2 : Remorques.

Paragraphe 3 : Semi-remorques.

Paragraphe 4 : Véhicules articulés.

Paragraphe 5 : Ensembles de véhicules comprenant un tracteur ou un véhicule articulé suivi d'une ou plusieurs remorques ou semi-remorques.

Paragraphe 6 : Conditions d'attelage de certaines remorques.

Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 118, R. 118-1, R. 119 et du second alinéa de l'article R. 119-1 du code de la route.

Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 323-23, R. 323-25 et R. 323-26 du code de la route.

Titre II : Dispositions applicables aux véhicules automoteurs à usage agricole et de travaux publics, aux remorques, semi-remorques et appareils attelés à ces véhicules

Titre III : Dispositions spéciales applicables aux motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorques

Titre III : Dispositions applicables aux machines agricoles automotrices réceptionnées pour une vitesse maximale de 40 km/h

Titre III bis : Dispositions applicables aux véhicules agricoles remorqués réceptionnés pour une vitesse maximale de 40 km/h.

Titre IV : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application

Annexes