Dispositions générales.

Titre Ier : Définition de l'ouvrage et pose des canalisations.

Titre II : Tubes et accessoires.

Tubes et accessoires

Titre III : Réalisation, contrôle et protection des canalisations.

Titre IV : Installations annexes.

Titre V : Règles d'exploitation.

TITRE VI : Transport des hydrocarbures liquéfiés.