Codes, lois et règlements

Décret n°58-874 du 16 septembre 1958 relatif à la pêche fluviale

Décret n°58-874 du 16 septembre 1958 relatif à la pêche fluviale

Périodes et heures d'interdiction

Tailles réglementaires des poissons *dimension*

Tailles réglementaires des poissons *dimensions*

Conditions de structure et d'emploi auxquelles doivent satisfaire les filets et engins autorisés

Modes de pêche, filets et engins prohibés

Pêche dans les eaux dont le niveau est artificiellement ou naturellement abaissé

Pêches extraordinaires.

Dispositions diverses