Codes, lois et règlements

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes). Mise à jour par avenant du 18 février 2011

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes). Mise à jour par avenant du 18 février 2011

Préambule

Clauses générales

Titre Ier Dispositions générales

Chapitre Ier Champ d'application territorial et professionnel

Chapitre II Mise en œuvre de la convention

Chapitre III Validité de la convention

Titre II Représentation du personnel et représentation syndicale

Chapitre Ier Droit syndical

Chapitre II Délégués du personnel

Chapitre III Comité d'entreprise

Chapitre IV Délégation unique du personnel

Chapitre V Elections

Chapitre VI Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Titre III Contrat de travail

Chapitre Ier Généralités

Chapitre II Formation du contrat

Chapitre III Exécution du contrat

Chapitre IV Rupture du contrat

Titre IV Recours au travail temporaire

Titre V Apprentissage et formation professionnelle

Titre VI Épargne salariale

Chapitre unique Participation, intéressement, PEE

Clauses particulières concernant les mensuels

Titre Ier Dispositions générales

Chapitre Ier Champ d'application professionnel et territorial

Chapitre II Mise en oeuvre de la convention

Titre II Contrat de travail

Chapitre Ier Formation du contrat

Chapitre II Exécution du contrat

Chapitre III Suspension et rupture du contrat

Titre III Rémunération

Chapitre Ier Généralités

Chapitre II Montant de la rémunération

Chapitre III Primes et indemnités

Titre IV Repos et congés

Chapitre Ier Généralités

Chapitre II Congés particuliers