Codes, lois et règlements

Décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers

Décret n°88-976 du 13 octobre 1988 relatif à certaines positions des fonctionnaires hospitaliers

TITRE Ier : MISE A DISPOSITION

CHAPITRE Ier : Cas de mise à disposition.

CHAPITRE Ier : Conditions de la mise à disposition des fonctionnaires

CHAPITRE II : Conditions de la mise à disposition.

CHAPITRE II : Durée et cessation de la mise à disposition des fonctionnaires

CHAPITRE III : Durée de la mise à disposition.

CHAPITRE III : Règles particulières applicables aux fonctionnaires mis à disposition

CHAPITRE IV : Règles particulières applicables aux fonctionnaires mis à disposition.

CHAPITRE IV : Règles particulières applicables aux personnels de droit privé mis à disposition des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986

TITRE II : DÉTACHEMENT

CHAPITRE Ier : Cas de détachement.

CHAPITRE II : Conditions de détachement.

CHAPITRE III : Durée et cessation du détachement.

CHAPITRE IV : Règles particulières applicables aux fonctionnaires détachés.

TITRE II BIS : INTÉGRATION DIRECTE

TITRE III : POSITION HORS CADRES.

TITRE III : DÉTACHEMENT D'OFFICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DE LALOI N° 83-634 DU 13 JUILLET 1983

TITRE IV : DISPONIBILITÉ

CHAPITRE Ier : Disponibilité d'office.

CHAPITRE II : Disponibilité sur demande.

TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES À LA MISE À DISPOSITION, AU DÉTACHEMENT, À LA POSITION HORS CADRES ET À LA DISPONIBILITÉ.

TITRE V : DISPOSITIONS COMMUNES AUX TITRES Ier A IV

TITRE VI : DE LA POSITION DE CONGÉ PARENTAL.

TITRE VI : CONGÉ PARENTAL ET CONGÉ DE PRÉSENCE PARENTALE.

TITRE VI : CONGÉ PARENTAL

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES