• Article

Champ d'application

Durée. - Révision. - Dénonciation

Conventions et accords antérieurs

Diffusion de la convention collective et du règlement intérieur

Conflits collectifs, commission paritaire nationale de conciliation

Adhésions ultérieures

Commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)

Adhésions ultérieures

Exercice du droit syndical

Délégués syndicaux

Conditions d'exercice du mandat syndical au niveau de la branche

Délégués du personnel

Membres des comités d'entreprise

Elections

Protection des candidats

Financement des institutions sociales du comité d'entreprise (1)

Exercice du droit syndical dans les entreprises

Conditions d'exercice des mandats syndicaux au niveau de la branche

Institutions représentatives du personnel

Préambule

Embauche

Mesures spécifiques.

Contrats étudiants

Contrats à durée déterminée, travail temporaire, temps partiel

Période d'essai

Classifications et rémunérations

Modalités de rémunération

Prime annuelle

Épargne salariale

Retraite complémentaire

Bulletin de paie

Définition du salaire « plein tarif »

Préavis et recherche d'emploi

Indemnité de licenciement

Départ ou mise à la retraite

Rupture conventionnelle homologuée

Ancienneté

Préambule

Embauche

Contrat d'opération

Contrat à durée indéterminée d'opération

Contrat à durée déterminée

Travail temporaire

Contrat de travail temporaire

Rémunération

Prime annuelle

Retraite complémentaire

Bulletin de paie

Préavis et recherche d'emploi

Indemnité de licenciement

Départ ou mise à la retraite

Rupture conventionnelle homologuée

Ancienneté

Préambule

Chapitre Ier : présentation des classifications

Chapitre II : dispositions générales

Chapitre III : outils de classification

Préambule

Fonctionnement de la classification conventionnelle. – Principes

Outils et méthode de classification

Les emplois repères

Période d'accueil dans la fonction

Polyactivité. – Fonctions multiples. – Remplacements provisoires

Évolution professionnelle

Révision. – Évolutions fondamentales de l'environnement de travail

Préambule

Bilan annuel

Programmation du temps de travail

Organisation et contrôle du temps de travail

Pauses

Définition du travail effectif

Aménagement du temps de travail

Durée du travail

Dispositions spécifiques au personnel d'encadrement et à certains salariés itinérants

Dispositions spécifiques au personnel d'encadrement et à certains salariés itinérants

Contingent d'heures supplémentaires

Permanences et astreintes

Heures supplémentaires

Heures de travail donnant lieu à majorations diverses de salaire

Travail de nuit

Repos hebdomadaire

Travail du dimanche ou du jour de repos hebdomadaire normal

Jours fériés

Horaires individualisés

Compte épargne-temps

Réduction de la durée du travail et temps de formation

Bilan annuel sur la durée du travail

Salaires minimaux garantis (1)

Annexe au titre V

Préambule

Bilan annuel

Organisation et contrôle du temps de travail

Aménagement du temps de travail dans le cadre des articles L. 3121-41 et suivants du code du travail

Forfait sans référence à un horaire

Forfait défini en jours

Forfait en heures sur l'année

Forfait mensuel

Heures supplémentaires

Permanences et astreintes

Heures de travail donnant lieu à majorations diverses de salaire

Travail de nuit

Repos hebdomadaire

Travail du dimanche ou du jour de repos hebdomadaire normal

Jours fériés

Préambule

Définition du travail à temps partiel.

Etude sur le temps partiel

Droit à une durée minimale contractuelle garantie

Contrat de travail.

Embauche des salariés à temps partiel

Organisation du temps de travail

Modification du contrat de travail.

Information sur l'emploi

Contrat de travail

Rémunération.

Contrat de travail

Statut du salarié à temps partiel

Dispositions conventionnelles.

Rémunération

Passage de temps complet à temps partiel ou de temps partiel à temps complet

Garanties individuelles.

Droits et avantages des salariés à temps partiel

Spécificités du temps partiel aménagé sur l'année

Garanties collectives.

Modification du contrat de travail

Information des institutions représentatives du personnel

Information du comité social et économique

Modulation des horaires de travail.

Durée et aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel

Missions et suivi de la branche

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Organisation d'horaires sur une base annuelle - Modulation.

Chapitre Ier : Congés payés et jours fériés

Chapitre II : Absences

Préambule

Identifier et prévenir les risques professionnels dans les entreprises

Rôle de la branche

Médecine du travail

Service de santé au travail

Création

Composition

Rôle et missions

Réunions

Décentralisation

Préambule

Information des représentants du personnel

Emploi des jeunes travailleurs

Dispositions sociales.

Valorisation de l'expérience, gestion des "secondes carrières", mise à la retraite à partir de 60 ans

Valorisation de l'expérience, gestion des « secondes carrières »

Orientations de la branche pour l'emploi des personnes handicapées

Égalité professionnelle et mesures permettant la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Licenciement collectif

Préambule

Information des représentants du personnel

Emploi des jeunes travailleurs

Dispositions sociales.

Valorisation de l'expérience, gestion des "secondes carrières", mise à la retraite à partir de 60 ans

Valorisation de l'expérience, gestion des « secondes carrières »

Orientations de la branche pour l'emploi des personnes handicapées

Égalité professionnelle et mesures permettant la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes

Licenciement collectif

Préambule

Information et consultation des institutions représentatives du personnel.

Enjeux de la GPEC

Information et consultation des délégués du personnel.

Dynamique d'observation et de prospective emploi-formation

Information et formation du personnel.

Construction des parcours de professionnalisation

Conditions de travail.

Promotion de la logique de gestion prévisionnelle en particulier pour les plus petites entreprises

Evolution des postes et des tâches.

Suivi de l'accord

Garanties sociales.

Rôle des entreprises.

Préambule

Information et consultation des institutions représentatives du personnel.

Enjeux de la GPEC

Information et consultation des délégués du personnel.

Dynamique d'observation et de prospective emploi-formation

Information et formation du personnel.

Construction des parcours de professionnalisation

Conditions de travail.

Promotion de la logique de gestion prévisionnelle en particulier pour les plus petites entreprises

Evolution des postes et des tâches.

Suivi de l'accord

Garanties sociales.

Rôle des entreprises.

Préambule

Chapitre Ier : Mieux former les salariés tout au long de leur vie professionnelle Définir les objectifs et les priorités

Chapitre II : Développer la professionnalisation et l'insertion des jeunes et des demandeurs d'emploi Définir les objectifs et les priorités

Chapitre III : Assurer la veille prospective sur l'évolution des métiers et des qualifications

Chapitre IV : Promouvoir les besoins de la branche dans les territoires et dans les PME

Chapitre V : Commission paritaire nationale de l'emploi

Chapitre VI : Dispositions financières

Chapitre VII : Modalités de mise en oeuvre et de suivi de l'accord

ANNEXE I Guide méthodologique pour la conduite de l'entretien professionnel

ANNEXE II Liste des qualifications professionnelles et des actions pouvant donner lieu à la validation de certificats de qualification professionnelle et à la conclusion de contrats ou de périodes de professionnalisation

ANNEXE III Mission du tuteur

ANNEXE IV Formation du tuteur

ANNEXE V Engagement mutuel de tutorat

• Article

Chapitre Ier : Veille, analyse et étude prospective des métiers, des certifications et des compétences

Chapitre II : Insertion dans la branche par la voie de l'alternance

Chapitre III : Accompagnement des parcours professionnels dans l'entreprise, facteur de compétitivité, et contribuant à l'employabilité et à l'évolution professionnelle des salariés

Chapitre IV : Salarié acteur de son parcours professionnel

Chapitre V : Délivrance de certifications professionnelles par la branche

Chapitre VI : Gouvernance et mise en œuvre de la politique formation de la branche

Chapitre VII : Financement de la politique formation de la branche

Chapitre VIII : Partenariats de la branche en faveur de la promotion de ses métiers et de ses priorités en matière de formation

Chapitre IX : Modalités de mise en œuvre et de suivi

Annexe I : Guide méthodologique pour la conduite de l'entretien professionnel

Annexe II : Liste des principales qualifications professionnelles de la convention collective nationale et des certificats de qualification professionnelle pouvant donner lieu à la conclusion de contrats ou de périodes de professionnalisation

Annexe III : Mission du tuteur d'un salarié en contrat de professionnalisation

Annexe IV : Formation du tuteur d'un salarié en contrat de professionnalisation

Annexe V : Engagement mutuel de tutorat

Bénéficiaires des garanties

Salaire de référence

Garanties décès, invalidité absolue et définitive des salariés non cadres

Frais d'obsèques

Garanties rente éducation

Garantie invalidité des salariés non cadres

Suspension des garanties

Revalorisation des prestations

Portabilité des droits de prévoyance complémentaire

Cotisations

Reprise des risques en cours

Prescription

Désignation de l'organisme assureur

Changement d'organisme assureur par une entreprise

Commission paritaire de suivi

Mise en place du régime

Clause pour adhésion tardive

Information des entreprises et des salariés

Portabilité des droits de prévoyance complémentaire