Codes, lois et règlements

Arrêté du 31 juillet 1975 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire

Arrêté du 31 juillet 1975 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire

Demande de permis de conduire.

Examens médicaux.

Examens techniques.

Délivrance des permis.

Conversion des permis militaires.

Conditions spéciales de validité et d'échange.

Dispositions transitoires.

Annexes

MODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN : DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATÉGORIE A

4. Le livret de suivi de formation.

MODALITES PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATEGORIE A 5. Les conditions administratives.

Procédure radio à utiliser lors des épreuves en circulation : des permis de conduire moto

(Pièce n° 2)

Liste non exhaustive des principales motocyclettes : pouvant être utilisées lors de l'épreuve pratique du permis A

(pièce n° 3)

MODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN : DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATÉGORIE AL (MOTOCYCLETTES LÉGÈRES)

MODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE DES CATÉGORIE C, D, E (C)

INTRODUCTION

MODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) Introduite par l'arrêté du 13 juin 1990.

1. Moyens.

2. Catégorie E (C).

2. Examen.

3. Déroulement des épreuves.

4. Système d'évaluation.

MODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) Introduite par l'arrêté du

13 juin 1990

2. Catégorie E (C).

MODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) 2. Examen.

PIÈCES JOINTES (1).