Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 1975 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 juillet 1975 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire)
PIÈCES JOINTES (1). N° 1 Terrain " groupe lourd (2).
N° 2 Programme d'examen (2).
N° 3 Banque de questions de l'interrogation écrite (2).
N°s 4, 4 bis et 4 ter Fiches d'examen hors circulation.
N° 5 Banque de questions de l'interrogation orale.
N° 6 Fiches de maniabilité.
N°s 7, 7 bis et 7 ter Fiches d'examen circulation.
Nota :
(1) Ces pièces peuvent être consultées au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15.
(2) Ces pièces peuvent être consultées au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme n° 34, en vente à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15, au prix de 18 F.