Codes, lois et règlements

Décret n°85-1060 du 2 octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut de recherche pour le développement (IRD).

Décret n°85-1060 du 2 octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut de recherche pour le développement (IRD).

Titre Ier : Dispositions permanentes

Chapitre Ier : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'Orstom.

Chapitre Ier : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'IRD.

Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IRD.

Section I : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IRD.

Section II : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.

Chapitre II : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'Orstom.

Section I : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'Orstom.

Section II : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.

Chapitre III : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche.

Titre II : Dispositions transitoires

Chapitre Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnes contractuels

Section I : Dispositions communes.

Section II : Dispositions relatives aux chercheurs.

Section III : Dispositions relatives aux ingénieurs et personnels techniques de la recherche.

Section IV : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche.

Section V : Dispositions relatives aux autres catégories de personnels contractuels.

Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des chercheurs de l'IRD dans les corps régis par le présent décret.

Chapitre II : Dispositions particulières concernant l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des chercheurs de l'Orstom dans les corps régis par le présent décret.

Chapitre III : Autres dispositions transitoires.