Codes, lois et règlements

Arrêté du 20 août 1987 relatif aux mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose caprine et ovine

Arrêté du 20 août 1987 relatif aux mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose caprine et ovine

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Définitions

Section I : Définitions relatives aux animaux des espèces caprine et ovine.

Section II : Définitions relatives aux cheptels caprins, aux cheptels ovins et aux cheptels mixtes caprins-ovins.

Chapitre III : Mesures de police sanitaire

Section I : Dispositions communes aux cheptels caprins, ovins et mixtes.

Section II : Dispositions particulières applicables à certains cheptels composés exclusivement d'ovins.

Chapitre IV : Mesures de prophylaxie collective

Section I : Mesures destinées aux cheptels composés exclusivement de caprins.

Section II : Mesures destinées aux cheptels composés exclusivement d'ovins.

Section III : Mesures destinées aux cheptels mixtes caprins-ovins.

Chapitre V : Mesures applicables aux troupeaux transhumants.

Chapitre VI : Vaccination antibrucellique.