Codes, lois et règlements

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+)

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+)

CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES.

A 1.1. PERSONNELS DES CATEGORIES C ET D

Classification des emplois.

Echelles indiciaires.

A 1.1.4 Accession au groupe (ou à un indice) supérieur

A1.2 PERSONNELS DES CATEGORIES A ET B (+ à l'exception des personnels visés, par ailleurs aux articles A1.3 et A1.4 +)

Classification des emplois

A 1.2. PERSONNEL DES CATEGORIES A ET B (1)

A1.2.2. - Définition de certains emplois - Conditions d'accès

Emplois de la catégorie A
Emplois infirmiers
Emplois d'orthophoniste, orthoptiste, masseur kinésithérapeute, ergothérapeute, psychomotricien et diététicien
Emplois de techniciens de laboratoire

A1.2.3 Echelles indiciaires

Emplois de la catégorie A
Emplois de la catégorie B

A 1.2. PERSONNEL DES CATEGORIES A ET B (+ A l'exception des personnel visés, par ailleurs aux articles A1.3 et A1.4 +)

A1.2.2. - Définition de certains emplois - Conditions d'accès

Emplois de la catégorie B.

A 1.2. PERSONNEL DES CATEGORIES A ET B (+)

A1.2.2. - Définition de certains emplois - Conditions d'accès

plein
Emploi de manipulateur d'électroradiologie médicale.
Emplois de sages-femmes

A1.2.3. Echelles indiciaires

Emplois infirmiers
Emplois d'orthophoniste, orthoptiste, masseur-kinésithérapeute, ergothérapeute, psychomotricien, diététicien et technicien de service d'orthopédie
Emplois de techniciens de laboratoire.
Emplois de manipulateurs d'électroradiologie médicale
Emplois de sages-femmes
Emploi de préparateur en pharmacie titulaire du brevet professionnel ou possédant une autorisation d'exercer
EMPLOIS D'ASSISTANTS SOCIAUX (Assistant social, assistant social polyvalent, Assistant social responsable de service, assistant social moniteur, assistant social principal, assistant social-chef, assistant social-chef, de circonscription, assistant social-chef départemental).

A 1.3. PERSONNELS EDUCATIFS

Classification des emplois

Conditions d'accès et dispositions particulières

(GROUPE E1)
(GROUPE E-2)
(GROUPE E-3)
(GROUPE E-4)
(GROUPES SPECIFIQUES)
(EMPLOIS DE MONITEURS D'ATELIER)
(EMPLOIS D'EDUCATEURS TECHNIQUES)

Echelles indiciaires (Groupes E-1, E-2, E-3, E-4, éducateur physique et sportif de 3è niveau, directeur des études, monitrice d'enseignement ménager, éducateur technique spécialisé non diplômé et non assimilé cadre, moniteur chef, chef de travaux, directeur adjoint technique, moniteur d'atelier, éducateur technique, moniteur éducateur, jardinière d'enfants spécialisée)

A 1.5. MEDECINS ET PHARMACIENS VISES AU TITRE XX DE LA CONVENTION

Nomenclatures des fonctions et des emplois.

Définition des fonctions.

Rémunérations.

Bonifications.

Internes.

Pharmaciens

CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES A 1.1. PERSONNELS DES CATEGORIES C ET D

Définitions de certains emplois - Conditions particulières d'accès et évolution de certaines carrières.

ANNEXE N °I : CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES

A 1.4. CADRES ADMINISTRATIFS, DE GESTION ET DE DIRECTION (1)

Classification des établissements.

ANNEXE I : CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET GRILLES DE SALAIRES

A 1.4. CADRES ADMINISTRATIFS, DE GESTION ET DE DIRECTION

Coefficients des emplois de cadres de direction.

Coefficients des emplois de cadres administratifs et de gestion.

Définition et conditions d'accès à certains emplois prévus à l'article A1.4.3

Majorations diverses.

Annexes de classification des établissements.

A 1.5. MEDECINS PHARMACIENS VISES AU TITRE XX DE LA CONVENTION

Nomination des médecins.

A 1.5. MEDECINS ET PHARMACIENS VISES AU TITRE XX DE LA CONVENTION

Indemnité différentielle.