Article A1.2.3.3 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))
Article A1.2.3.3 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))
Echelon : 1er Durée : 1 an GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 359 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 365 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 375. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 375.
Echelon : 2e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 380 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 392 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 402. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 402.
Echelon : 3e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 398 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 413 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 423. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 423.
Echelon : 4e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 415 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 426 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 435. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 435.
Echelon : 5e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana -psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 428 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 437 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 448. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 448.
Echelon : 6e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 443 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 453 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 462. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 462.
Echelon : 7e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 469 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 476 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 486. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 490.
Echelon : 8e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 490 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 499 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 508. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 520.
Echelon : 9e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 499 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 508 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 522. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 535.
Echelon : 10e Durée : 4 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 508 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 522 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 535. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 554.
Echelon : 11e Durée : GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers (1) (D.E. autorisé - breveté - sana - psychiatrique) Moniteur auxiliaire d'école d'infirmiers : 524 GROUPE SPECIFIQUE (1) Infirmiers spécialisés - Puéricultrices : 537 GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers - manipulateurs d'électroradiologie médicale : 547. GROUPE SPECIFIQUE Infirmiers spécialisés - anesthésie - réanimation : 577.
((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.3..
GROUPE SPECIFIQUE Echelon : 1er Durée : 2 ans Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées. Jusqu'à 30 places : 365. Au-delà de 30 places : 385.
GROUPE SPECIFIQUE Echelon : 2e Durée : 2 ans Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées. Jusqu'à 30 places : 388. Au-delà de 30 places : 420.
GROUPE SPECIFIQUE Echelon : 3e Durée : 2 ans Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées. Jusqu'à 30 places : 415. Au-delà de 30 places : 447.
GROUPE SPECIFIQUE Echelon : 4e Durée : 2 ans Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées. Jusqu'à 30 places : 434. Au-delà de 30 places : 471.
GROUPE SPECIFIQUE Echelon : 5e Durée : 2 1/2 ans Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées. Jusqu'à 30 places : 460. Au-delà de 30 places : 500.
GROUPE SPECIFIQUE Echelon : 6e Durée : 2 ans 1/2 Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées. Jusqu'à 30 places : 495. Au-delà de 30 places : 525.
GROUPE SPECIFIQUE Echelon : 7e Durée : Infirmiers coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées. Jusqu'à 30 places : 515. Au-delà de 30 places : 544.
Echelon : 1er Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmier chef. Indice : 406 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers. Indice : Provisoire 1er janvier 1993 : 417. Définitif : 435. GROUPE SPECIFIQUE Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers. Indice : 447.
Echelon : 2e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmier chef. Indice : 415 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers. Indice : Provisoire 1er janvier 1993 : 443. Définitif : 452. GROUPE SPECIFIQUE Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers. Indice : 461.
Echelon : 3e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmier chef. Indice : 439 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers. Indice : Provisoire 1er janvier 1993 : 466. Définitif : 479. GROUPE SPECIFIQUE Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers. Indice : 486.
Echelon : 4e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE Infirmier chef. Indice : 472 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers. Indice : Provisoire 1er janvier 1993 : 496. Définitif : 521. GROUPE SPECIFIQUE Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers. Indice : 530.
Echelon : 5e Durée : 2 ans 1/2 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier chef. Indice : 491 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers. Indice : Provisoire 1er janvier 1993 : 516. Définitif : 545. GROUPE SPECIFIQUE Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers. Indice : 557.
Echelon : 6e Durée : 2 ans 1/2 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier chef. Indice : 524 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers. Indice : Provisoire 1er janvier 1993 : 538. Définitif : 570. GROUPE SPECIFIQUE Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers. Indice : 598.
Echelon : 7e Durée : GROUPE SPECIFIQUE Infirmier chef. Indice : 554 GROUPE SPECIFIQUE Infirmier major ou surveillant - Moniteur d'école infirmiers. Indice : Provisoire 1er janvier 1993 : 564. Définitif : 602. GROUPE SPECIFIQUE Surveillant chef (1) - Moniteur chef d'école d'infirmiers." Indice : 641.
NOTA :
Les infirmiers majors ou surveillants et moniteurs d'école d'infirmiers bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire au 1er janvier 1993.
((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.3.
GROUPE SPECIFIQUE - Surveillant général - Directeur d'école d'infirmiers (1)
(A) = ECHELON
(B) = DUREE
(C) = INDICE
(A)
(B)
(C)
1er
3 ans
470
2e
3 ans
507
3e
3 ans
544
4e
3 ans
567
5e
3 ans
596
6e
3 ans
637
Exceptionnel
-
649(+)
(+) Echelon exceptionnel auquel accèdent les surveillants généraux et les directeurs d'école d'infirmiers de capacité supérieure à quatre-vingts élèves, après être restés trois années à l'échelon 637. Nota. - Les directeurs d'école d'infirmiers préparant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire, de puéricultrice bénéficient d'une bonification indiciaire de : - 13 points à compter du 1er janvier 1993 ; - 22 points à compter du 1er janvier 1995. GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général-adjoint.
(A) = ECHELON
(B) = DUREE
(C) = INDICE
(A)
(B)
(C)
1er
2 ans
461
2e
3 ans
495
3e
3 ans
523
4e
3 ans
563
5e
3 ans
602
6e
4 ans
634
7e
-
669
Les infirmiers généraux adjoints sont reclassés en conservant dans les 1er, 2e et 3e échelons leur ancienneté acquise, dans les 4e et 5e échelons, les trois quarts de cette ancienneté. Dans le 6e échelon, l'ancienneté est conservée dans la limite de quatre ans. GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général stagiaire Echelon Durée 5 ans maximum. Indice 494. GROUPE SPECIFIQUE - Infirmier général.
(A) = ECHELON
(B) = DUREE
(C) = INDICE
(A)
(B)
(C)
1er
2 ans
532
2e
3 ans
569
3e
3 ans
606
4e
3 ans
648
5e
4 ans
674
Fonctionnel
-
699
Les infirmiers généraux sont reclassés en conservant dans les 1er, 2e échelons et dans l'échelon fonctionnel l'ancienneté acquise et, dans les 3e et 4e échelons, les trois quarts de cette ancienneté. (1) NOTA :
. Les personnels Infirmiers visés au II du GROUPE SPECIFIQUE aux emplois infirmiers ainsi que la hiérarchie correspondant à ces emplois bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990, de 22 points à compter du 1er janvier 1995.
. Les personnels Infirmiers visés au III du GROUPE SPECIFIQUE aux emplois infirmiers ainsi que la hiérarchie correspondant à ces emplois bénéficient d'une bonification indiciaire égale à :
27 points à compter du 1er août 1990,
32 points à compter du 1er août 1991,
36 points à compter du 1er août 1992,
44 points à compter du 1er janvier 1995 pour les infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation ainsi que pour la hiérarchie correspondant à cet emploi.
. Les personnels Infirmiers exerçant leurs fonctions, à titre exclusif, dans les blocs opératoires ; dans le domaine de l'électrophysiologie, de la circulation extracorporelle et de l'hémodialyse bénéficient d'une bonification indiciaire égale à 14 points à compter du 1er janvier 1993.
. Les infirmiers D.E., autorisés, brevetés sana et psychiatriques exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale ou dans les services ou les unités de soins de longue durée auprès des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de :
- 3 points à compter du 1er janvier 1993.
- 7 points à compter du 1er août 1993.
. Les surveillants chefs exerçant auprès des personnes âgées relevant des sections de cure médicale ou dans les services ou les unités de soins de longue durée auprès des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie bénéficient d'une bonification indiciaire de :
- 3 points à compter du 1er janvier 1993.
- 7 points à compter du 1er août 1993.
A compter du 1er janvier 1995 (Avenant n° 95-1 art. 10 et 11) :
Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires, infirmiers généraux et surveillants généraux faisant fonction d'infirmiers généraux bénéficient d'une bonification indiciaire de 22 points à compter du 1er janvier 1995 (Avenant n° 95-1).
Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires, infirmiers généraux et surveillants généraux bénéficient d'une bonification d'ancienneté qui, cumulée avec celles dont ils ont éventuellement déjà bénéficié au même titre au cours de leur carrière, a pour effet de porter le montant total de la bonification à :
- trente-six mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste, du certificat d'aptitude ou d'un titre de qualification admis en équivalence ;
- dix-huit mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire, du certificat d'aptitude ou d'un titre de qualification admis en équivalence ;
- dix-huit mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat de puériculture ou d'un titre admis en équivalence ;
- douze mois, s'ils sont titulaires du diplôme d'Etat d'infirmier, du diplôme d'Etat d'infirmier de secteur psychiatrique ou d'un titre admis en équivalence.
Les infirmiers généraux adjoints, infirmiers généraux stagiaires et infirmiers généraux titulaires de plusieurs de ces diplômes ne peuvent cumuler les bonifications correspondantes que dans la limite de trente-six mois.