Article A1.2.1 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))
Article A1.2.1 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))
CATEGORIE A
- Psychologue (2).
- Cadre technique de laboratoire (2) (3).
- Ingénieur de fabrication (3).
GROUPE B-1 - Infirmière auxiliaire (soignant ou non le malade hospitalisé) (1) (4).
- Laborantin non diplmé (cadre d'extinction).
- Aide-Laborantin (3) (4).
- Laborantin-adjoint (3) (4).
- Manipulateur d'électrocardiographie
- Technicien en circulation extracorporelle (1ère année de fonction) (4).
- Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau I (4).
GROUPE B-2
- Manipulateur radio non diplmé (cadre d'extinction)
- Manipulateur E.E.G. (non infirmier)
- Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du Certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau I (4).
- Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau II (4).
- Secrétaire médical diplmé - Niveau II (4).
- Ouvrier hautement qualifié - Niveau II
- Technicien - Niveau I (4).
- Technicien de dialyse (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (Salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres moins de 9 salariés inclus (salarié occupant des fonctions spécifiques (4).
- Chef de buanderie - Niveau I ayant de 9 à 15 salariés inclus sous ses ordres (4).
GROUPE B-3
- Technicien en circulation extracorporelle (à partir de la 2e année de fonction)
- Rédacteur - Niveau I (4).
- Adjoint des services économiques - Niveau I (4).
- Comptable - Niveau I (4).
- Secrétaire en chef de direction - Niveau I (4).
- Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du Certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau II (1).
- Chef de buanderie - Niveau I ayant sous ses ordres plus de 15 salarié (4).
- Contremaître - Niveau I (4).
(1) A l'exception des personnels visés, par ailleurs, aux articles A1.3 et A1.4.
(1) Voir NOTA en fin de l'article A1.2.1.
(2) Voir article A1.2.2.1.
(3) Emploi spécifique E.T.S..
(4) Voir article A1.2.2.2.
- Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau I dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de cuisine - Niveau 1 ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Pupitreur ou pupitreur décentralisé - Niveau III (4).
- Préparateur de travaux - Niveau I (4).
- Secrétaire médical diplmé - Niveau III (4).
(4) Voir article A1.2.2.2.
GROUPE B-4
- Laborantin-adjoint (3) (4).
- Préparateur de travaux - Niveau II (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau 1 dans les cuisines comptant plus de 19 salariés (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de cuisine - Niveau I ayant sous ses ordres de 6 à 9 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Technicien - Niveau II (4).
- Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres de 9 à 15 salariés inclus (4).
GROUPE B-5
- Programmeur d'études ou d'application - Niveau I (4).
- Secrétaire médical titulaire du Bac F8, d'un diplme équivalent ou du Certificat de secrétaire médico-social de la Croix-Rouge Française - Niveau III (4).
- Rédacteur - Niveau II (4).
- Adjoint des services économiques - Niveau II (4).
- Comptable - Niveau II (4).
- Secrétaire en chef de direction - Niveau II (4).
- Contremaître - Niveau II (4).
- Technicien supérieur - Niveau I (4).
- Technicien supérieur de dialyse (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 3 à 5 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de buanderie - Niveau II ayant sous ses ordres plus de 15 salariés (4).
GROUPE B-6
- Chef pupitreur (4).
- Programmeur d'études ou d'application - Niveau II (4).
- Chef préparateur de travaux (4).
- Technicien supérieur - Niveau II (4).
- Technicien supérieur de dialyse (4).
GROUPE B-7
- Chef d'exploitation (emploi du secteur "Informatique") (4).
- Secrétaire médical principal coordonnateur (4).
- Sous-chef de cuisine - Niveau II dans les cuisines comptant plus de 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Chef de cuisine - Niveau II ayant sous ses ordres de 6 à 9 salarié inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
(3) Emploi spécifique E.T.S..
(4) Voir article A1.2.2.2..
- GROUPE B-8
- Responsable propagande (3) (4).
- Chef de cuisine ayant sous ses ordres de 10 à 19 salariés inclus (salarié nourri gratuitement) (4).
- Programmeur d'études ou d'application - Niveau III (4).
III - Infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation (1) (2).
- Infirmier manipulateur radio diplmé (1) (2).
III bis - Infirmier chef (1) (2).
III ter - Infirmier coordonnateur des services de soins à domicile pour personnes âgées (2).
IV - Infirmier major-surveillant (1) (2).
- Moniteur d'Ecole d'infirmiers (1).
IV bis - Infirmier coordonnateur des services de soins à domicile de soins pour personnes âgées (2).
(1) Voir Nota en fin de l'article A1.2.1.
(2) Voir article A1.2.2.3.
(4) Voir article A1.2.2.2..
V - Surveillant chef (1) (2).
- Moniteur chef d'école d'infirmiers (1).
VI - Surveillant général (1) (2).
- Directeur d'école d'infirmiers (1).
VII - Infirmier général-adjoint (1) (2) (1).
- Infirmier général stagiaire (1) (2) (1).
- Infirmier général (1) (2) (1).
GROUPE SPECIFIQUE AUX EMPLOIS D'ORTHOPHONISTE, ORTHOPTISTE, MASSEUR-KINESITHERAPEUTE ERGOTHERAPEUTE, PSYCHOMOTRICIEN, DIETETICIEN ET TECHNICIEN DES SERVICES D'ORTHOPEDIE.
I - Orthophoniste (3).
- Orthoptiste (3).
- Masseur-kinésithérapeute (3).
- Ergothérapeute diplmé (3).
- Ergothérapeute autorisé (3).
- Psychomotricien (3).
- Diététicien (3).
- Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste (3).
II - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe (3).
- Ergothérapeute chef de groupe (3).
- Orthophoniste chef de groupe (3).
- Orthoptiste chef de groupe (3).
- Psychomotricien chef de groupe (3).
- Diététicien chef de groupe (3).
- Responsable technique du service d'orthopédie (3).
III - Masseur-kinésithérapeute chef (3).
- Ergothérapeute chef (3).
- Orthophoniste chef (3).
- Orthoptiste chef (3).
- Psychomotricien chef (3).
- Diététicien chef.
(1) Emploi dont les titulaires bénéficient de la prime spécifique prévue à l'article A3.4.3 de l'Annexe n° III.
ATTENTION : ne sont pas bénéficiaires de cette prime les personnels exerçant leurs activités dans les dispensaires non rattachés à des établissements hospitaliers.
(2) Voir article A1.2.2.3.
(3) Voir article A1.2.2.4.
(1) Cet emploi relève de la catégorie A.
GROUPE SPECIFIQUE A CERTAINS EMPLOIS DE TECHNICIENS DE LABORATOIRE.
- Technicien de laboratoire diplmé (D.E.L.A.M. - D.U.T.) (4).
- Technicien de laboratoire non diplmé après sept ans (cadre d'extinction).
- Technicien de laboratoire B.T.S. (4).
- Technicien de laboratoire chef de groupe (4).
- Technicien de laboratoire chef (4).
GROUPE SPECIFIQUE A L'EMPLOI DE MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE
- Manipulateur d'électroradiologie médicale (5).
- Manipulateur d'électroradiologie médicale chef de groupe (5).
- Manipulateur d'électroradiologie médicale chef (5).
GROUPE SPECIFIQUE AUX EMPLOIS DE SAGES-FEMMES
- Sage-femme (1) (6).
- Sage-femme chef (1) (6).
GROUPE SPECIFIQUE A L'EMPLOI DE PREPARATEUR EN PHARMACIE
- Préparateur en pharmacie titulaire du brevet professionnel ou possédant une autorisation d'exercer. (1) Emploi dont les titulaires bénéficient de la prime spécifique prévue à l'article A3.4.3 de l'Annexe n° III.
ATTENTION : ne sont pas bénéficiaires de cette prime les personnels exerçant leurs activités dans les dispensaires non rattachés à des établissements hospitaliers.
(4) Voir article A1.2.2.5.
(5) Voir article A1.2.2.6.
(5) Voir article A1.2.2.7.
GROUPE SPECIFIQUE AUX EMPLOIS D'ASSISTANTS SOCIAUX
- assistant social ;
- assistant social polyvalent : classé au départ au Groupe spécifique (voir définition) il accède après neuf ans d'ancienneté au groupe B-8 bis.
- assistant social responsable de service après quatre ans dans l'établissement ;
- assistant social moniteur (chargé des fonctions d'enseignement dans une école) ;
- assistant social principal ayant plus de quatre assistants sociaux et au maximum neuf assistants sociaux sous ses ordres (cadre d'extinction) ;
- Assistant sociale chef : A sous ses ordres au moins 10 assistants sociaux.
- Assistant social chef de circonscription : Exerce son activité sur plusieurs secteurs géographiques (40.000 à 50.000 habitants) en assurant la liaison avec l'assistant social chef départemental pour toutes les questions concernant le personnel de service social.
En accord avec les médecins et les techniciens sociaux et paramédicaux du service, il organise dans sa circonscription l'emploi des diverses catégories d'assistants sociaux et de personnels complémentaires.
Il s'assure que les différents techniciens sociaux et paramédicaux travaillent en équipe tout en conservant à leur fonction son caractère spécifique.
Assistant social chef départemental : Est responsable de l'organisation et du fonctionnement du service.
Il peut être aidée par des adjoints compétents dans les différentes tâches du service social liées à l'application de la législation de protection sanitaire et sociale (P.M.I., lutte contre les fléaux sociaux, protection de l'enfance et de l'adolescence, etc.).
L'assistant social exerçant dans un service de soutien à domicile rattaché à un établissement social ou médico-social et intervenant en soirée au moins quatre fois par semaine, durant deux heures ou plus, au domicile des personnes afin de leur apporter un soutien administratif, psychologique ou matériel en complément de la prise en charge dont elles bénéficient par ailleurs dans la journée, bénéficie d'une bonification indiciaire de quinze points.
HORS GROUPES
- Elève infirmier psychiatrique. (*Voir tableau art. A1.2.3.8*). *Pour consulter les tableaux des échelles indiciaires des emplois ci-dessus, voir les articles : - A1.2.3.1 : emplois catégorie A (Psychologue, cadre technique de laboratoire, ingénieur de fabrication) ; - A1.2.3.2 : emplois catégorie B (groupes B1 à B10) ; - A1.2.3.3 : emplois infirmiers ; - A1.2.3.4 : emplois d'orthophoniste, orthoptiste, masseur kinésithérapeute, ergothérapeute, psychomotricien, diététicien et technicien de service d'orthopédie ; - A1.2.3.5 : emplois de techniciens de laboratoire ; - A1.2.3.6 : emplois de manipulateurs d'électroradiologie médicale ; - A1.2.3.7 : emplois de sages-femmes ; - A1.2.3.8 : emplois de préparateur en pharmacie titulaire du brevet professionnel ou possédant une autorisation d'exercer.*