Article A1.5.1 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))
Article A1.5.1 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))
A 1.5.1.1. Nomenclature des fonctions.
Médecins assistants.
Pharmaciens.
Médecins.
Pharmaciens chefs de service.
Médecins chefs de service.
Médecins chefs d'établissement.
Médecins-Directeurs.
A 1.5.1.2. Nomenclature des emplois.
Médecins assistants.
Pharmaciens.
Médecins :
- non spécialisés ;
- spécialisés groupe B ;
- spécialisés groupe A-1 ;
- spécialisés groupe A-2 ;
- spécialisés, anciens internes de C.H.R. ;
Pharmaciens chefs de service :
Médecins chefs de service :
- groupe B ;
- groupe A-1 ;
- groupe A-2 ;
- anciens internes de C.H.R..
Médecins chefs d'établissement.
Médecins directeurs.
Etant précisé que :
- le groupe B correspond aux services de soins de longue durée et aux services de soins, de suite ou de réadaptation des établissements hospitaliers et - sauf pour leurs services de soins de courte durée - aux établissements de soins de longue durée et aux services de soins, de suite ou de réadaptation.
- le groupe A correspond aux services de court séjour des divers établissements et est lui-même subdivisé :
En ce qui concerne les chefs de service, en :
- groupe A-1 auquel correspondent les services paracliniques et les petits services ;
- groupe A-2 auquel correspondent les grands services, c'est-à-dire les services d'au moins 45 lits ou d'une haute technicité.
En ce qui concerne les médecins spécialisés, en :
- groupe A-1 dans lequel sont classés les médecins spécialisés ne remplissant pas les conditions requises pour être classés en A-2 ;
- groupe A-2 dans lequel sont classés les médecins spécialisés ayant des responsabilités particulières ou ayant acquis une notoriété certaine.
Les parties contractantes s'engagent à classer - sur l'ensemble des services concernés - les médecins spécialisés des services de soins de courte durée à raison de 50 p. 100 au plus dans le groupe A-2.