Article A1.2.3.4 MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))
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Echelon : 1er Durée : 1 an GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 357.
Echelon : 2e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 378.
Echelon : 3e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 399.
Echelon : 4e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 419.
Echelon : 5e Durée : 2 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 430.
Echelon : 6e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 440.
Echelon : 7e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 460.
Echelon : 8e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 480.
Echelon : 9e Durée : 3 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 500.
Echelon : 10e Durée : 4 ans GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 512.
Echelon : 11e Durée : GROUPE SPECIFIQUE (1) Orthophoniste - Orthoptiste - Masseur-kinésithérapeute - Ergothérapeute - Psychomotricien - Diététicien - Technicien supérieur prothésiste orthésiste ou podo-orthésiste : 523.
Echelon : 1er Durée : 2 ans Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie. Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 417 Grille définitive : 435 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef : 447
Echelon : 2e Durée : 2 ans Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie. Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 443 Grille définitive : 452 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef-Psychomotricien chef - Diététicien chef : 461
Echelon : 3e Durée : 2 ans Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie. Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 466 Grille définitive : 479 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef : 486
Echelon : 4e Durée : 2 ans Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie. Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 496 Grille définitive : 521 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef : 530
Echelon : 5e Durée : 2 ans 1/2 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie. Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 516 Grille définitive : 545 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef : 557
Echelon : 6e Durée : 2 ans 1/2 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie. Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 538 Grille définitive : 570 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef : 598
Echelon : 7e Durée : Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef de groupe - Orthoptiste chef de groupe - Masseur-kinésithérapeute chef de groupe - Ergothérapeute chef de groupe - Psychomotricien chef de groupe - Diététicien chef de groupe - Responsable technique de service d'orthopédie. Grille provisoire au 1er janvier 1993 : 564 Grille définitive : 602 Groupe spécifique (1) Orthophoniste chef - Orthoptiste chef - Masseur-kinésithérapeute chef - Ergothérapeute chef Psychomotricien chef - Diététicien chef : 641
((1)) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.4.
NOTA :
. Les orthophonistes, les orthoptistes, les masseurs-kinésithérapeutes, les ergothérapeutes, les psycho motriciens, les diététiciens, les techniciens supérieurs prothésistes orthésistes ou podo-orthésistes, les masseurs-kinésithérapeutes chefs de groupe, les responsables techniques de service d'orthopédie, les masseurs-kinésithérapeutes chefs et les diététiciens chefs bénéficient d'une bonificiation indiciaire de 14 points à compter du 1er août 1990.
. Les autres salariés relevant de ce groupe bénéficient d'une bonification indiciaire de 14 points à compter du 1er janvier 1993.
. Les orthophonistes chef de groupe, orthoptistes chef de groupe, masseurs-kinésithérapeutes chef de groupe, ergothérapeutes chef de groupe, psychomotriciens chef de groupe, diététiciens chef de groupe et responsables techniques de service d'orthopédie bénéficient d'une bonification d'ancienneté de douze mois lors de l'application de l'échelle indiciaire provisoire du 1er janvier 1993. (1) Voir NOTA en fin d'article A1.2.3.4.