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Article Préambule MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))

Article Préambule MODIFIE, en vigueur du au (ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 octobre 1951 (+))


La présente Annexe énumère les différents emplois dont la rémunération est fixée conventionnellement.

Il convient donc - chaque fois qu'un salarié occupe un des emplois ci-après énumérés - de préciser dans la lettre d'embauche et sur la fiche de paie l'emploi occupé et - en cas contraire - d'y indiquer l'équivalence entre l'emploi occupé et un des emplois énumérés à la présente Annexe.

Par ailleurs, lorsqu'à un emploi déterminé correspondent plusieurs fonctions possibles, il devra être précisé sur les documents précités la ou les fonction(s) remplie(s).