Codes, lois et règlements

Convention collective nationale des studios de photographie. Etendue par arrêté du 9 décembre 1976 JONC 11 janvier 1977.

Convention collective nationale des studios de photographie. Etendue par arrêté du 9 décembre 1976 JONC 11 janvier 1977.

PREMIERE PARTIE : CLAUSES GENERALES

Objet de la convention.

Champ d'application.

Salariés ne relevant pas de la profession.

Durée - Dénonciation - Révision.

Avantages acquis.

Clauses diverses.

DEUXIEME PARTIE : CLAUSES COMMUNES A TOUTES LES CATEGORIES DE SALARIES

Liberté d'opinion - Droit syndical

Autorisation d'absence.

Panneaux d'affichage.

Délégués du personnel.

Comité d'entreprise.

Embauchage.

Modification d'emploi.

Modifications en cours de contrat en cas de fusion ou de concentration d'entreprises.

Résiliation du contrat de travail - Délai-congé - Préavis

Indemnités de licenciement

Départ en retraite.

Réduction d'activité.

Salaires minima.

Durée du travail.

Ancienneté dans l'entreprise.

Travail des femmes

Maternité.

Rétribution des jeunes

Apprentissage et formation professionnelle.

Promotion dans l'entreprise.

Bulletin de paie.

Certificat de travail.

Heures supplémentaires.

Travail du dimanche et des jours fériés.

Travail de nuit.

Indemnité de déplacement et d'emploi.

Autorisation d'absence pour raisons personnelles.

Absences.

Congés payés.

Hygiène et sécurité.

Périodes militaires.

Commission nationale paritaire d'interprétation.

Commission de régions économiques et commission nationale de conciliation.

Dispositions finales.

Dépôt de la convention.

TROISIEME PARTIE : CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL OUVRIER

Champ d'application.

Embauchage.

Travail temporaire.

Durée du travail - Horaires - Travail posté.

Indemnité de rappel.

Heures normales et anormales.

Travail du dimanche et des jours fériés.

Modification des conditions de travail.

Travaux multiples et remplacement.

Maladies et accidents.

QUATRIEME PARTIE : CLAUSES PARTICULIERES AU PERSONNEL COLLABORATEURS ET AGENTS DE MAITRISE

Champ d'application.

Engagement.

Absences pour maladie ou accident.

Régime retraite et prévoyance.

Inventions.

CINQUIEME PARTIE : CLAUSES PARTICULIERES AUX CADRES

Définition des cadres.

Champ d'application.

Engagement.

Remplacement.

Indemnités et frais spéciaux.

Congés payés.

Délai-congé.

Secret professionnel.

Enseignement technique (Recyclage).