Codes, lois et règlements

Décret n°53-978 du 30 septembre 1953 relatif à l'orientation de la production cidricole et à la commercialisation des cidres, des poirés et de certaines boissons similaires

Décret n°53-978 du 30 septembre 1953 relatif à l'orientation de la production cidricole et à la commercialisation des cidres, des poirés et de certaines boissons similaires

Titre Ier : Vergers de fruits à cidre

Titre II : Cidres, poirés et boissons alcooliques similaires

Section 1 : Cidres et poirés

Section 2 : Fermentés de pomme et de poire

Section 3 : Pratiques et traitements

Section 4 : Présentation et étiquetage

Titre II : Cidres, poirés

Section 1 : Cidres et poirés

Section 2 : Fermentés de pomme et de poire

Section 3 : Pratiques et traitements

Section 4 : Présentation et étiquetage

Titre III : Alcool de cidre ou de poiré réservé à l'Etat

Annexes

Caractéristiques des cidres et poirés.

Caractéristiques du fermenté de pomme ou de poire, du pétillant de pomme ou de poire.

Caractéristiques.