Codes, lois et règlements

Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts

Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts

Chapitre Ier : L'Université Grenoble Alpes

Chapitre II : Dispositions transitoires

Chapitre III : Etablissements-composantes

Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation

Annexe

STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "

Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL (EPE)

Chapitre Ier : Dénomination et constitution
Chapitre II : Les missions

Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA

Chapitre Ier : Dénomination et constitution
Chapitre II : Les missions

Titre II : STRUCTURES DE L'EPE

Chapitre Ier : Les composantes académiques
Section I : Etablissements-composantes
Section II : Les composantes académiques sans personnalité morale
Chapitre II : Les composantes élémentaires
Chapitre III : Les structures transversales et de recherche
Chapitre IV : Les services communs et unités de service

Titre II : STRUCTURES DE L'UGA

Chapitre Ier : Les composantes académiques
Section I : Etablissements-composantes
Section II : Les composantes académiques sans personnalité morale
Chapitre II : Les composantes élémentaires
Chapitre III : Les structures transversales et de recherche
Chapitre IV : Les services communs et unités de service

Titre III : GOUVERNANCE DE L'EPE

Chapitre Ier : Le statut du président
Section I : La présidence de l'EPE
Section I : La présidence de l'UGA
Section II : Les attributions du président de l'EPE
Section II : Les attributions du président de l'UGA
Section III : L'équipe présidentielle
Paragraphe 1 : Les vice-présidents
Paragraphe 2 : Les chargés de mission
Section IV : Les vice-présidences
Section V : Le bureau
Section VI : Le directoire de l'EPE
Section VI : Le directoire de l'UGA
Chapitre II : Les conseils centraux
Section I : Le conseil d'administration
Section II : Le conseil académique
Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la recherche
La commission de la formation et de la vie universitaire
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
La commission de la formation et de la vie universitaire
Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPE
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)
Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
Chapitre V : Relations entre composantes

Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA

Chapitre Ier : Le statut du président
Section I : La présidence de l'EPE
Section I : La présidence de l'UGA
Section II : Les attributions du président de l'EPE
Section II : Les attributions du président de l'UGA
Section III : L'équipe présidentielle
Paragraphe 1 : Les vice-présidents
Paragraphe 2 : Les chargés de mission
Section IV : Les vice-présidences
Section V : Le bureau
Section VI : Le directoire de l'EPE
Section VI : Le directoire de l'UGA
Chapitre II : Les conseils centraux
Section I : Le conseil d'administration
Section II : Le conseil académique
Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la recherche
La commission de la formation et de la vie universitaire
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
La commission de la formation et de la vie universitaire
Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPE
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)
Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
Chapitre V : Relations entre composantes

Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'EPE

Chapitre Ier : Les établissements-composantes
Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale
Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
Chapitre IV : Les pôles de recherche

Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA

Chapitre Ier : Les établissements-composantes
Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale
Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
Chapitre IV : Les pôles de recherche

Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS

Chapitre Ier : Fonctionnement des instances
Section I : Les dispositions communes aux conseils centraux
Paragraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux
Paragraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
Chapitre II : Organisation des élections
Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centraux

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Annexes

Annexe

STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "

Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL (EPE)

Chapitre Ier : Dénomination et constitution
Chapitre II : Les missions

Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UGA

Chapitre Ier : Dénomination et constitution
Chapitre II : Les missions

Titre II : STRUCTURES DE L'EPE

Chapitre Ier : Les composantes académiques
Section I : Etablissements-composantes
Section II : Les composantes académiques sans personnalité morale
Chapitre II : Les composantes élémentaires
Chapitre III : Les structures transversales et de recherche
Chapitre IV : Les services communs et unités de service

Titre II : STRUCTURES DE L'UGA

Chapitre Ier : Les composantes académiques
Section I : Etablissements-composantes
Section II : Les composantes académiques sans personnalité morale
Chapitre II : Les composantes élémentaires
Chapitre III : Les structures transversales et de recherche
Chapitre IV : Les services communs et unités de service

Titre III : GOUVERNANCE DE L'EPE

Chapitre Ier : Le statut du président
Section I : La présidence de l'EPE
Section I : La présidence de l'UGA
Section II : Les attributions du président de l'EPE
Section II : Les attributions du président de l'UGA
Section III : L'équipe présidentielle
Paragraphe 1 : Les vice-présidents
Paragraphe 2 : Les chargés de mission
Section IV : Les vice-présidences
Section V : Le bureau
Section VI : Le directoire de l'EPE
Section VI : Le directoire de l'UGA
Chapitre II : Les conseils centraux
Section I : Le conseil d'administration
Section II : Le conseil académique
Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la recherche
La commission de la formation et de la vie universitaire
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
La commission de la formation et de la vie universitaire
Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPE
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)
Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
Chapitre V : Relations entre composantes

Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA

Chapitre Ier : Le statut du président
Section I : La présidence de l'EPE
Section I : La présidence de l'UGA
Section II : Les attributions du président de l'EPE
Section II : Les attributions du président de l'UGA
Section III : L'équipe présidentielle
Paragraphe 1 : Les vice-présidents
Paragraphe 2 : Les chargés de mission
Section IV : Les vice-présidences
Section V : Le bureau
Section VI : Le directoire de l'EPE
Section VI : Le directoire de l'UGA
Chapitre II : Les conseils centraux
Section I : Le conseil d'administration
Section II : Le conseil académique
Paragraphe 1 : Composition et présidence du conseil académique
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique La commission de la recherche
La commission de la formation et de la vie universitaire
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
La commission de la formation et de la vie universitaire
Paragraphe 3 : Les formations du conseil académique
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'EPE
Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UGA
Chapitre IV : Relations entre l'établissement public expérimental (EPE) et ses établissements-composantes (E-C)
Relations entre l'UGA et ses établissements-composantes (E-C)
Chapitre V : Relations entre composantes

Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'EPE

Chapitre Ier : Les établissements-composantes
Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale
Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
Chapitre IV : Les pôles de recherche

Titre IV : GOUVERNANCE DES COMPOSANTES ET DES STRUCTURES DE RECHERCHE DE L'UGA

Chapitre Ier : Les établissements-composantes
Chapitre II : Les composantes sans personnalité morale
Chapitre III : Les composantes élémentaires hors composante académique
Chapitre IV : Les pôles de recherche

Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES AUX INSTANCES ET AUX ÉLECTIONS

Chapitre Ier : Fonctionnement des instances
Section I : Les dispositions communes aux conseils centraux
Paragraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
Section unique : Les dispositions communes aux conseils centraux
Paragraphe I : Les dispositions communes relatives aux personnalités extérieures des conseils centraux
Paragraphe 2 : Les dispositions communes relatives aux règles de vote au sein des conseils centraux
Paragraphe 3 : Les dispositions communes relatives aux modalités de fonctionnement des conseils centraux
Chapitre II : Organisation des élections
Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux élections des membres des conseils centraux

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Annexes

Annexe