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Article 56 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts)

Article 56 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes et approbation de ses statuts)



La conférence sociale

La conférence sociale est composée des membres titulaires des comités techniques de l'EPE et de chaque établissement-composante. En cas d'absence d'un membre, il peut se faire remplacer par son suppléant au sein de son comité technique d'établissement.

Sont membres de la conférence sociale également, le président de l'EPE et le représentant institutionnel de chaque établissement-composante, ainsi que les vice-présidents chargés des ressources humaines, les directeurs généraux des services et les directeurs des ressources humaines de l'EPE et de ses établissements-composantes.

La conférence sociale se réunit deux fois par an. Elle est présidée par le président de l'EPE.

La conférence sociale de l'EPE est chargée d'instruire les dossiers qui concernent conjointement l'EPE et ses établissements-composantes en matière de ressources humaines, de manière transverse, selon les modalités et les axes définis dans le règlement intérieur de l'EPE.

Les travaux de la conférence sociale peuvent être soumis aux comités techniques des établissements.