Chapitre Ier : Champ d'application.

Chapitre II : Durée du travail.

Chapitre III : Définitions communes à plusieurs catégories de personnel.

Chapitre IV : Champ d'application et définitions.

Chapitre V : Durée et détermination du travail effectif et amplitude.

Chapitre VI : Coupures, pauses repas, réserve à disposition, disponibilité à domicile et repos de toute nature.

Chapitre VII : Grande période de travail et dispositions particulières applicables aux agents d'accompagnement des trains de voyageurs et aux agents quittant un service sédentaire pour être affectés au service des machines ou des trains, ou inversement.

Chapitre VIII : Personnel intéressé, champ d'application, définitions et tableaux de service.

Chapitre IX : Répartition, détermination et durée du travail effectif et amplitude.

Chapitre X : Coupures, interruptions pour casse-croûte et repos de toute nature.

Chapitre XI : Grande période de travail et dispositions particulières applicables à certains agents.

Chapitre XII : Champ d'application.

Chapitre XIII : Répartition du travail effectif.

Chapitre XIV : Continuité du service, modification du régime de travail et prolongations exceptionnelles et accidentelles de la durée du travail.

Chapitre XV : Dépassements, heures supplémentaires, récupération des heures perdues, dérogations, travail de nuit et compte temps.

Chapitre XVI : Comités du travail, commission nationale mixte, contrôle et dispositions finales.