• Article 101
• Article 101
• Article 101

• Article 102

• Article 103

• Article 104

• Article 105

• Article 106

• Article 107

• Article 107
• Article 108

• Article 108
• Article 109

• Article 109
• Article 110

• Article 201

• Article 202

• Article 203

• Article 204

• Article 205

• Article 301

Préliminaires

Visite médicale

Essai

Classification des emplois

Engagement

Modification du contrat de travail

Déclassement (1)

Ancienneté

Résiliation du contrat de travail - Préavis

Indemnité de congédiement

Certificat de travail

Fin de carrière

Mise à la retraite avant 65 ans

Cas particulier : mise à la retraite des travailleurs handicapés et des travailleurs ayant effectué des carrières longues

Contrat à durée déterminée

Inventions

Secret professionnel

Déplacements - Règles générales

Déplacements par véhicules appartenant au salarié

Déplacements de longue durée

Changements de résidence

Temps partiel

Affichage des emplois vacants

Sécurité et emploi

Licenciements collectifs

Priorité d'emploi

Commission paritaire de l'emploi

Attribution de la commission paritaire de l'emploi

Rôle de la commission paritaire de l'emploi - Reclassements

Réunions de la commission paritaire de l'emploi

Normes de travail

Charge de travail

Restructuration des tâches

Rôle

Fonctions

Exercice

Négociations salariales

Salaires minima

Salaires des jeunes

Salaires au rendement

Prime d'ancienneté

Indemnité de rappel

Indemnité pour outils professionnels

Arrêt de travail indépendant de la volonté du salarié

Avantages en nature

Périodes militaires

Service national

Jours fériés légaux

Durée du travail et heures supplémentaires

Dispositions particulières (incendie, gardiennage)

Heures de travail exceptionnelles effectuées la nuit, le dimanche ou les jours fériés

Dispositions propres aux ingénieurs et cadres

Remplacements

Exécution de travaux multiples (remplacements exclus)

Affectation temporaire

• Article 420

Droit au congé

Durée du congé

Période des congés

Date des départs en congé

Fractionnement du congé

Rappel pendant le congé

Fermeture d'établissement

Indemnité de congé payé

Maladie ou décès pendant les congés payés

Jeunes travailleurs

Mères de famille

Travailleurs non européens

Congés exceptionnels pour événements familiaux

Protection de la maternité

Absences pour maladie ou accident

Congés spéciaux pour soins aux enfants

• Article 601

• Article 602

• Article 603

• Article 604

Définitions - Primes de quart et de poste

Dispositions communes

Indemnité de panier

Contrôle médical

Habitat

Les dispositions de cette section concernent le seul personnel appartenant à des équipes successives fonctionnant en permanence par rotation 24 heures sur 24 en 3 x 8 continus visé à l'article 701 b

Compensation des jours fériés légaux

Compensation des contraintes

Travail des téléphonistes, standardistes et télexistes

Personnel travaillant sur machines mécanographiques ou d'enregistrement des données

Contrôle médical des chauffeurs de camions de plus de 10 tonnes

• Article Préambule
• Article Préambule

Du droit à la formation

Actions de formation

Validité des dépenses

Reconnaissance des acquis de formation

Qualification

Promotion

Organisme paritaire collecteur agréé

Sous-section 1 : Stages intégrés à un cursus de formation initiale

Sous-section 2 : Congé de formation des jeunes travailleurs

Sous-section 2 : Congé de formation des jeunes travailleurs

Sous-section 3 : Formation en alternance

Sous-section 4 : Formation en alternance. - Apprentissage

Différentes formations

Sous-section 1 : Congé individuel de formation (CIF)

Sous-section 2 : Bilan de compétences

Sous-section 3 : Capital temps de formation

Sous-section 4 : Congé enseignement

Sous-section 5 : Dispositions relatives au personnel d'encadrement

Sous-section 6 : Dispositions relatives aux personnels postés en 3 X 8 continus et en 2 X 8 continus

Sous-section 7 : Dispositions relatives à la sécurité

Sous-section 4 : Dispositions relatives aux personnels postés en 3 x 8 continus et en 2 x 8 continus

Sous-section 1 : Comité d'entreprise

Sous-section 2 : Délégués du personnel

Sous-section 3 : CHSCT

Sous-section 4 : Centres de formation

Attributions formation professionnelle

Congés individuels

Capital temps de formation

Affectation au financement de l'apprentissage de fonds non utilisés de l'alternance

Formation des jeunes

Dispositions spécifiques aux formations diplômantes ou qualifiantes exécutées dans le cadre du plan de formation

Liste nominative

Etudes.

Principes généraux

Projets de l'entreprise

Informations du comité d'entreprise

Commission de la formation

Concertation, coordination

Moyens de la commission formation

Durée de la convention

• Article

• Article

Objectifs et principes généraux

Information, sensibilisation et formation des salariés sur les thèmes de l'égalité professionnelle

Objectifs et principes généraux

Lutte contre la discrimination et le harcèlement

Recrutement et égalité professionnelle

Recrutement et non-discrimination

Objectifs et critères du recrutement

Descriptions de poste et offres d'emploi

Processus de recrutement

Equipes de recrutement

Recrutement et instances représentatives du personnel

Objectifs et principes généraux

Métiers de la branche et observatoire prospectif des métiers et des qualifications des industries pétrolières (OPMQ)

Communication

Liens avec les établissements d'enseignement

Formation en alternance et stages

Aménagement des lieux de travail

Objectifs et principes généraux

Gestion et aménagement du temps et du cadre de travail

Services au personnel

Transport domicile-lieu de travail

Objectifs et principes généraux

Congé de maternité et congé d'adoption

Congé de paternité

Congé parental d'éducation

Dispositions particulières relatives aux soins aux enfants

Dispositions particulières relatives aux soins aux conjoints

Parentalité et départ en formation

Parentalité et mobilité géographique

Objectifs et principes généraux

Négociation annuelle obligatoire de branche

Objectifs et principes généraux

Dispositions spécifiques visant à développer la promotion et la mobilité professionnelles des femmes

Objectifs et principes généraux

Dispositions spécifiques relatives à l'égalité d'accès à la formation professionnelle

Objectifs et principes généraux

Dispositions spécifiques de suivi

Normativité et date de prise d'effet

Communication de l'accord

• Article 1001

• Article 1002

Principes fondateurs

Etat des lieux au 31 décembre 2009, en matière d'obligation d'emploi des travailleurs handicapés au sein des industries pétrolières (1)

Information, sensibilisation et formation des salariés

Egalité de traitement. – Discrimination et harcèlement

Recrutement et emploi des personnes en situation de handicap

Descriptions de poste et offres d'emploi

Maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap

Recours au secteur protégé : entreprises adaptées, centres de distribution de travail à domicile, établissements ou services d'aide par le travail

Insertion professionnelle des salariés en situation de handicap

Formation professionnelle des salariés en situation de handicap

Insertion des personnes en situation de handicap par la formation professionnelle : accueil des stagiaires et des alternants

Accessibilité des lieux de travail et aménagement des postes de travail

Aménagement des horaires de travail : travailleurs handicapés

Aménagement des horaires de travail : aidants familiaux des personnes handicapées

Aide au transport

Aide au logement

Démarches administratives

Information des instances représentatives du personnel

Information de la CPNE (commission paritaire nationale de l'emploi des industries pétrolières)

Procédures d'opposition et de demande d'extension

Normativité et date de prise d'effet

Communication de l'accord

• Article 1101

• Article 1102

Reconnaissance et définition de la pénibilité au travail

Reconnaissance et définition du stress au travail

Pénibilité et stress au travail : caractéristiques et conséquences pour le salarié

Principe général

Facteurs et causes de la pénibilité physique au travail

Facteurs et causes du stress lié au travail

Indicateurs du stress lié au travail

Combinaison des facteurs de pénibilité et/ou de stress, ou copénibilité au travail

Principes généraux

Démarche de prévention de la pénibilité au travail

Démarche de prévention du stress lié au travail

Organisation du travail, facteur clé de la prévention de la pénibilité et du stress lié au travail

Principes généraux

Pénibilité, stress au travail et gestion des âges : emploi des seniors ou salariés âgés

Mesures de compensation relatives au travail posté

Procédures d'opposition et de demande d'extension

Normativité et date de prise d'effet

Diffusion et communication de l'accord

• Article

• Article 1201

• Article 1202

• Article 1203

• Article 1204

• Article 1205

• Article 1206

• Article 1207

• Article 1303
• Article 1304
• Article 1305

• Article 1306
• Article 1307
• Article 1308
• Article 1309

• Article 1310
• Article 1311
• Article 1312
• Article 1313
• Article 1314
• Article 1315
• Article 1316
• Article 1317
• Article 1318
• Article 1319

• Article 1320
• Article 1321
• Article 1322

Titre V A : Plan de formation

Titre V B : Compte personnel de formation (CPF)

Titre V C : Contrat de professionnalisation

Titre V D : Période de professionnalisation

• Article 1345

• Article 1346
• Article 1347
• Article 1348
• Article 1349

• Article 1350
• Article 1351
• Article 1352
• Article 1353
• Article 1354

• Article 1355
• Article 1356

• Article 1357

• Article 1358
• Article 1359

• Article 1360
• Article 1361

• Article 1362
• Article 1363
• Article 1364

• Article 1365

• Article 1511
• Article 1512

• Article 1521
• Article 1521-bis
• Article 1522
• Article 1522-bis
• Article 1523
• Article 1523-bis
• Article 1524
• Article 1524-bis

• Article 1531
• Article 1532
• Article 1533
• Article 1534
• Article 1535
• Article 1536
• Article 1537
• Article 1538