Codes, lois et règlements

Arrêté du 31 décembre 1990 fixant les mesures techniques et administratives relative à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la leucose bovine enzootique.

Arrêté du 31 décembre 1990 fixant les mesures techniques et administratives relative à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la leucose bovine enzootique.

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Définitions

Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine.

Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins.

Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement.

Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement.

Section 4 : Dispositions relatives aux départements indemnes de leucose bovine enzootique.

Chapitre III : Dispositions applicables lors des transactions commerciales.

Chapitre IV : Dispositions applicables aux mouvements d'animaux.

Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés

Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté.

Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés.

Section 3 : Assainissement des cheptels infectés.

Section 4 : Conditions particulières d'application des mesures de surveillance et d'assainissement.

Chapitre V bis : Conditions particulières d'application dans certains territoires

Chapitre VI : Dispositions finales.