Codes, lois et règlements

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Annexes

Mesures de prévention en matière de téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes

Chapitre Ier : Champ d'application et généralités.

Chapitre II : Conditions techniques de construction

Station motrice.
Vitesse de marche
Freins.
Postes de commande et de conduite.
Homme mort.
Fin de course.
Mise en marche.
Vitesse de vérification et de graissage.
Changement de vitesse.
Supports intermédiaires.
Sabots d'appui des câbles porteurs.
Types de sabots admis.
Type de câbles admis.
Sécurité des câbles.
Manchonnements - Têtes de câbles - Epissures.
Libre jeu des câbles.
Poulies
Galets et chariots.
Freinage des chariots.
L'amarrage du (des) câble(s) tracteur(s).
Cabines.
Pièces d'ancrage, attaches et manchonnements de câbles.
Gabarit de la voie.
Autres conditions de sécurité et de stabilité.
Surcharges climatiques.

Chapitre III : Exploitation et entretien

Utilisation réservée.
Personnel.
Charges à transporter.
Parcours d'essai et conditions météorologiques exceptionnelles.
Eclairage des installations.
Installation de secours.
Accès aux véhicules - Police et propreté des locaux
Transport de matières dangereuses.
Protection contre l'incendie.
Installations électriques - Protection contre la foudre.
Fosses et tours à contrepoids.
Entretien et contrôle des câbles.
Divers.

Chapitre IV : Formation - Consignes.

Affichage des consignes.

Chapitre V : Epreuves, contrôles et vérifications.

Essai de liaison entre véhicules et station.
Contrôle journalier.
Contrôle hebdomadaire.
Vérification technique.
Suspension du service.
Conditions de remplacement des câbles.
Conditions de remplacement des galets et poulies.

Chapitre VI : Téléphériques de type léger d'utilisation provisoire et à vitesse réduite

Champ d'application.
Durée d'utilisation.
Capacité du véhicule en personnel ou en matériel.
Vitesse de marche.
Type de câbles admis.
Sécurité des câbles.
Diamètre d'enroulement.
Pression entre câbles et galets pour contact ponctuel.
Cas des profils à forte pente - Treuils à tambour.

Chapitre VII : Dispositions particulières

Déclaration d'installation.
Dérogations.