Codes, lois et règlements

Décret n°81-61 du 27 janvier 1981 relatif au statut du personnel enseignant et hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires.

Décret n°81-61 du 27 janvier 1981 relatif au statut du personnel enseignant et hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires.

Titre I : Recrutement et avancement

Chapitre I : Assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires.

Chapitre II : Chefs de travaux des universités-odontologistes adjoints des services de consultations et de traitements dentaires.

Chapitre III : Professeurs des universités-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires.

Titre II : Régime des fonctions et rémunérations

Chapitre I : Dispositions générales.

Titre II : Régime des fonctions et rémunération

Chapitre I : Dispositions générales.

Chapitre II : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à plein temps.

Chapitre III : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à temps partiel.

Titre III : Positions

Chapitre I : Dispositions applicables aux personnels titulaires.

Chapitre II : Dispositions applicables aux personnels temporaires.

Chapitre III : Dispositions communes.

Titre IV : Régime disciplinaire.

Titre V : Cessation de fonctions.

Titre VI : Dispositions transitoires et diverses.