Codes, lois et règlements

Convention collective régionale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960 (1)

Convention collective régionale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960 (1)

TITRE Ier : Clauses générales Champ d'application.

TITRE Ier : Clauses générales Durée et dénonciation.

TITRE Ier : Clauses générales Procédure d'interprétation et de conciliation.

TITRE Ier : Clauses générales Droit syndical et liberté d'opinion.

TITRE Ier : Clauses générales Délégués et comités d'entreprise.

TITRE II : ENGAGEMENT - RÉINTÉGRATION - MODIFICATION AU CONTRAT EN COURS - CONTRAT D'ENGAGEMENT

Engagement.

Modification au contrat en cours : Déclassement temporaire ou définitif.

Modifications dans la situation juridique de l'employeur.

Engagement d'auxiliaires ou d'intérimaires.

Service militaire.

Mutation d'entreprise sur l'initiative de l'employeur.

TITRE I : CLAUSES GENERALES Oeuvres sociales

TITRE III : PÉRIODE D'ESSAI - PRÉAVIS

Période d'essai.

Préavis en dehors de la période d'essai.

TITRE IV : REGIMES DE RETRAITE ET DE PRÉVOYANCE.

Régime général.

Régime des E.T.A.M. relevant de l'article 4 bis de la convention du 14 mars 1947.

Dérogations à l'article 16.

Dérogations aux articles 16 et 17.

TITRE V : LICENCIEMENT - RETRAITE

Indemnité de licenciement.

Définition de l'ancienneté applicable au titre V.

Engagements successifs.

Réembauchage.

Licenciement pour faute grave.

Mise à la retraite.

Retraite anticipée.

Modalités de départ en retraite.

TITRE VI : CONGÉS - MALADIE - ACCIDENTS DU TRAVAIL

Congés annuels (durée).

Modalités d'application.

Prime de vacances.

Autorisations d'absence.

Maladie ou accident.

Assurance maladie.

Maternité.

Assurance décès complémentaire.

TITRE VII : DÉPLACEMENT ET CHANGEMENTS DE RÉSIDENCE EN FRANCE MÉTROPOLITAINE.

TITRE VII bis.

TITRE VIII : RÉMUNÉRATION.

Travail exceptionnel de nuit, du dimanche et des jours fériés.

Périodes militaires.

Rémunération des jeunes et des débutants.

Bulletin de paie (1).

TITRE IX : DISPOSITIONS DIVERSES - BREVETS D'INVENTION.