Codes, lois et règlements

Annexe III : Indemnités et primes - Avantages en nature

Annexe III : Indemnités et primes - Avantages en nature

A 3.1. Prime décentralisée

Salariés concernés

Montant brut global des primes verséés

Modalités d'attribution et de versement

Critère supplétif de versement de la prime

Absences n'entraînant pas abattement

A 3.2. Indemnité pour travail de nuit

Salariés assurant un service normal

Salariés assurant un travail effectif

Indemnités pour travail effectué les dimanches er jours fériés

A 3.4. Primes diverses

Indemnités diverses

Prime d'internat

Prime pour contraintes conventionnelles particulières dans les établissements pour les enfants ou adultes handicapés ou inadaptés

Primes fonctionnelles

Responsabilité d'espèces

Personnels intervenant en milieu carcéral.

Aides-soignants et aides médico-psychologiques exerçant les fonctions d'assistant de soins en gérontologie

Avantages spéciaux accordés aux concierges

A 3.6. Tenues de travail

A 3.6. Avantages en nature

Indemnités compensatrice de frais de déplacement

Indemnités pour frais de repas et de découcher

Indemnités pour frais de transport

A 3.8. Indemnités compensatrices de frais de déplacement

Indemnités pour frais de repas et de découcher.

Indemnités pour frais de transport.

Remboursement des titres de transport en Ile-de-France

Remboursement des titres de transport

Allocation de transport aux salariés handicapés en Ile-de-France

A 3.9. Remboursement des titres de transport dans la région parisienne

A 3.10. Allocation de transport aux salariés handicapés de la région parisienne

Annexe III issue de l'avenant n°2014-01 portant reconstitution du socle conventionnel

A3.1 Prime décentralisée

A3.2 Indemnités pour travail de nuit

A3.3 Indemnité pour travail effectué les dimanches et jours fériés

A3.4 Primes diverses

A3.5 Avantages spéciaux accordés aux concierges

A3.6 Avantages en nature

A3.7 Indemnités compensatrices de frais de déplacement

A3.8 Remboursement des titres de transport

A3.9 Allocation de transport aux salariés handicapés en Ile-de-France