Codes, lois et règlements

Convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 - Etendue par arrêté du 30 juillet 2021 JORF 17 août 2021, modifié par arrêté du 17 sept. 2021 JORF 28 sept. 2021

Convention collective nationale de l'industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre 2019 - Etendue par arrêté du 30 juillet 2021 JORF 17 août 2021, modifié par arrêté du 17 sept. 2021 JORF 28 sept. 2021

Préambule

Titre Ier Dispositions communes

Titre II Ouvriers et ETDAM

Préambule

Sous-titre II.A Dispositions spécifiques au personnel ouvrier

Sous-titre II.B Dispositions spécifiques au personnel ETDAM

Sous-titre II.C Classification

Chapitre II.C.1 Classification du personnel ouvrier

I. – Polyvalence (dispositions propres aux ouvriers de fabrication)
II. – Acquisitions de connaissances professionnelles (dispositions propres aux ouvriers de fabrication)
III. – Charte de promotion (dispositions propres aux ouvriers d'entretien)
IV. – Majoration promotionnelle de 10 % (dispositions communes à l'ensemble des ouvriers)

Chapitre II.C.2 Classification du personnel ETDAM

I. – Chartes de promotion
II. – Majoration promotionnelle de 10 % (dispositions communes à l'ensemble des ETDAM)

Sous-titre II.D Salaires minima hiérarchiques et primes

Titre III Ingénieurs et cadres

Sous-titre III.A Classification

Sous-titre III.B Salaires minima hiérarchiques