Codes, lois et règlements

Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Chapitre Ier : Accès au troisième cycle des études médicales.

Chapitre II : Formation

Section I : Organisation des stages et des enseignements.

Section II : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en médecine.

Section III : Les diplômes d'études spécialisées et les diplômes d'études spécialisées complémentaires.

Section IV : Dispositions diverses.

TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Chapitre Ier : Dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées.

Chapitre Ier : Dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées.

Chapitre II : Dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées.

Chapitre III : Dispositions particulières à l'outre-mer.

TITRE III : ACCÈS DES MÉDECINS FRANçAIS, ANDORRANS ET RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE OU DES AUTRES ÉTATS PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN AUX FORMATIONS DE TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES MÉDICALES.

TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.