• Article 1
• Article 1
• Article 2
• Article 2

• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6
• Article 7

• Article 8

Section 1 : Rejets à l'atmosphère.

Section 2 : Eaux pluviales.

Section 3 : Stockages.

Section 4 : Bassin de confinement.

Section 5 : Incendies et installations électriques.

• Article 21
• Article 22
• Article 23
• Article 24

• Article 25
• Article 26
• Article 27

• Article 28
• Article 28
• Article 29
• Article 30
• Article 31
• Article 32
• Article 33
• Article 34
• Article 35
• Article 36
• Article 37
• Article 37
• Article 38
• Article 39
• Article 40

• Article 41
• Article 42

Section 1 : Poussières totales.

Section 2 : Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre).

Section 3 : Oxydes d'azote (exprimés en dioxyde d'azote).

Section 4 : Rejets d'ammoniac.

Section 5 : Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore, y compris les chlorures d'étain et de titane (exprimés en HCl).

Section 6 : Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules) (exprimés en HF).

Section 7 : Métaux et composés de métaux (sous forme gazeuse et particulaire).

Section 8 : Composés organiques volatils et substances à phrases de risque R. 45, R. 46, R. 49, R. 60 et R. 61.

Section 9 : Autres substances : phénol, formaldéhyde, CO, amines, H2S, HAP.

Section 10 : Odeurs.

• Article 56
• Article 57
• Article 58

Section 1 : Pollution des eaux superficielles.

Section 2 : Raccordement à une station d'épuration collective.

Section 3 : Epandage.

• Article 65
• Article 66

Section 1 : Généralités.

Section 2 : Hauteur des cheminées.

Section 1 : Généralités.

Section 2 : Pollution de l'air.

Section 3 : Pollution de l'eau.

Section 4 : Déclaration annuelle des rejets.

Section 1 : Généralités.

Section 2 : Surveillance de l'air.

Section 3 : Surveillance des eaux de surface.

Section 4 : Surveillance des eaux souterraines.

Section 5 : Surveillance des sols et des végétaux.

• Article 80

• Article 81
• Article 82
• Article 83
• Article 84
• Article 84
• Article 84
• Article 85
• Article 86

• Article ANNEXE I

Méthodes de référence

Méthodes de mesure de référence

SUBSTANCES VISÉES AUX ARTICLES 13 ET 40

FACTEURS DE CONVERSION