Codes, lois et règlements

Arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs

Arrêté du 15 juillet 2015 relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs

Titre Ier : HABILITATION DES ORGANISMES DE FORMATION

Titre II : OBJECTIFS, MODALITÉS D'ORGANISATION, D'ÉVALUATION ET DE VALIDATION DES SESSIONS DE FORMATION ET DES STAGES PRATIQUES

Chapitre Ier : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

Chapitre II : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur

Titre III : CONTRÔLE DES ORGANISMES DE FORMATION HABILITÉS, DES SESSIONS ET DES STAGES PRATIQUES

Chapitre Ier : Contrôle des organismes de formation habilités et des sessions

Chapitre II : Contrôle et évaluation des stages pratiques

Titre IV : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES

Annexe